SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...
...VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.
...nt 13 74 N.S. - décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier...
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...enus dans le présent règlement en font partie intégrante à toutes fins que de droit. En cas de contradiction, entre le texte proprement dit et les titres, le texte prévaut. 1.7.1.3 Quelque soit le temps du verbe employé dans...
...Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans...
...sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage....
Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un...
...-Thérèse le 27 mai 2026 et, conséquemment, les règlements numéro 1202 -6 N.S., 1351 -1 N.S. et le PPCMOI 2026 - 001 entre nt en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff...
....1. Mise en contexte et objectifs du projet Dans un contexte de mise en valeur et de maintien de la vitalité d e son centre -ville, la Ville de Sainte -Thérèse, propriétaire du site de la place du théâtre Georges , entend vendre le terrain...
...sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau Deschambault 130.4 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC – 125 rue Duquet 130...
...taire fait appel à un professionnel pour effectuer l’application des pesticides, il doit consulter le registre municipal des entrepreneurs en application de pesticides. (Ce registre ne constitue pas un endossement de la part de la Ville concernant la...
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...e éligibles, les participants doivent remplir le formulaire de participation, et y joindre une photo de leur façade décorée, entre le 1 er et 29 octobre 2026. Une seule photo peut être soumise par adresse. Les gagnants seront tirés au hasard...
...aux de construction, de rénovation et de démolition (CRD), maintenant interdits dans la collecte des encombrants, vers l’écocentre. Disponibilité et durée d’emprunt Les remorques sont offertes uniquement durant les heures d’ouverture de l’é...
...celle du secteur commercial, de 32,1 %, et celle du secteur industriel, de 66,4 %. Si les variations de valeur sont inégales entre les catégories d’immeuble, elles le sont aussi à l’intérieur d’une même catégorie. Le compte de taxes de chaque immeubl...
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...début du XX e siècle, de nombreux commerçants occupent tour à tour les lieux. Une importante série de rénovations est entreprise en 1960 pour accueillir le poste de police et de pompiers, de même que l’hôtel de ville de Sainte‑Thérèse. Les ser...
...s la mémoire d’un homme qui a marqué l’histoire de notre ville. Son héritage se retrouve dans nos institutions, tels que le Centre culturel et communautaire, le train de banlieue, la Maison de l’Emploi, les pactes d’amitié avec Annecy et Lagoa, etc....
...r les dépôts de débris de construction, rénovation et démolition (CRD), électroménagers ou autres matières acceptées à l’écocentre. Les remorques pourront être utilisées uniquement durant les heures d’ouverture de l’écocentre et les réservations sero...
...ncs; des décorations; des panneaux de signalisation; des fontaines; des articles de jeux. Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au vendredi, et entre 22 h et 9 h, les weekends et les jours fériés, il est interdit de troubler...
...paysage et l'espace vécu. Je m'intéresse la plasticité du paysage, notre fa on d'habiter l'espace, aux dynamiques spatiales entre « nature et culture », mais surtout ce que ces lieux architecturés représentent, leur impact sur l’imaginaire et le com...
...médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif qui assurent leur vocation sociale...
...des intoxications au monoxyde de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez un maximum de distance entre vous et l'apparei Installation Le foyer à éthanol ne doit jamais être installé dans une salle de bain ou dans...