...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-238...
...n 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siég...
...er 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et si...
...arron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-105...
...le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger forman...
...ciés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire tenue en date du 2 décembre 202 4 et portant le numéro 2024 -627 ; EN C...
...r 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Joh ane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissett e, formant quorum et siégeant sou...
...o Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsi...
...; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire tenue en date du 2 décembre 202 4 et portant le numéro 2024 -627 ; E...
...INTERPRÉTATIVES ARTICLE 3 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1° La présente politique est rédigée eu égard aux principes énoncés dans la Loi d'interprétation (LRQ chapitre 1 -16). En conséquence, elle doit être interprétée à la l...
...nce" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire tenue en date du 9 septembre 2024 et portant le numéro 2024-456 ; EN CONSÉ...
...an Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-188 ATTENDU QU’ une demande de projet particulier de constru...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-102 – Rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, inspection des poteaux d’incendie et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sai...
...onscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre le remplacement du revêtement extérieur sur le bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre l’...
...u contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du co...
...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-239...
...rdonnées. Créer un compte sur Mon Espace citoyen Avis sectoriel de faire bouillir l’eau Ce type d’avis est principalement préventif et émis à la suite de travaux de réparations sur des conduites d’aqueduc. Il dure en moyenne ent...
...sources humaines 7.5 Nomination – conseillère au Service des ressources humaines 7.6 Nomination – conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire –...
...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-240...
...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-165 ATTENDU QU’...
...ux ou d’espaces naturels, s’applique lors de la délivrance du permis de construction pour l’érection d’un nouveau bâtiment principal, en faisant les adaptations nécessaires. Dans le cas d’un projet de redéveloppement de site, une somme d’argent...
...harron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-106...
...er 2025 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siége...
...rrebonne, pour un immeuble situé au 77, boulevard Desjardins Est Nature : Autoriser l’agrandissement du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’a...
...ue le 2 décembre 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la pr...