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...mbre 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sous la présidence de...

...appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: ­ QUE SOIT ADOPTE en vertu du règlement 1209-1 N.S su...

...2. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édi...

...que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolition d’un bâtiment principal est interdite à moins d’avoir été autorisée par le Comité, sauf dans le cas des immeubles suivants : 1° Un bâtimen...

...an Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-189 ATTENDU QU’une demande de projet particulier de construc...

...ai 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron ,...

...EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ QUE SOIT ADOPTÉ en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuliers de construction, de...

...ision favorable du conseil municipal aura pour effet de :  Permettre l’installation d’enseignes rattachées au bâtiment principal ne comportant pas de lettre de type « CHANNEL », malgré l’exigence contraire au règlement 1200 N.S. : Le dossi...

...us de vélo et chambre à air. Polystyrène Il est important de bien nettoyer les articles en polystyrène, de les rincer et de retirer les étiquettes, les pellicules d’emballage, les tampons absorbants et autres. Ils doivent ensuite être t...

...airage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion Sprinter pour la bibliothèque 5.10 Contrat 2023 -52 – ét ude géotechnique et caractérisation environnementale des s...

...Loisirs — demandes de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8.Appel de projets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalières — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Gr...