436 résultats pour

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel : communications@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Le vendr......

Familiarisez-vous avec l’univers du numérique! Inscription obligatoire en ligne ou en personne à la bibliothèque . Inscription en ligne

Horaire - 2 au 6 décembre Lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Vendredi, de 8 h à 12 h En cette période des Fêtes qui approche à grands pas, il s’agit de l’occasion idéale pour donner seconde vie à un jouet et fair......

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...oire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du service de l'urbanisme 2.2 L'inspecteur des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l'inspecteur d...

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206...

Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......

...re de Sainte -Thérèse et dont le nom est indiqué sur le certificat d’occupation émis par le service de l’Urbanisme de la Ville de Sainte - Thérèse. ARTICLE 2 : UTILISATION DE LA CARTE CITOYEN OU DE LA CARTE NON...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

...acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N...

...19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ..........................................

...LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ...............................

...s produits commerciaux sur les terrains où l’usage est spéci - fiquement autorisé en vertu de la régl ementation d’urbanisme. 35. Encans Les ventes à l’encan, sauf celle tenue sous l’autorité de la Ville, sont prohibées...

...7 2024 - 408 – 2 – n 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 jui llet 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approba...

...âtiments situés sur un même terrain soumis à des dispositions particulières définies au Règlement de zonage. Règlement d’urbanisme Un règlement visé au chapitre IV du titre I de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1)....

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte...

...MENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................................... 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............

...ns de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITIO...

...Contrairement aux dérogations mineures en matière de zonage et de lotissement, la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et la Loi sur les compétences mun icipales ne confèrent pas le pouvoir aux municipalités de traite...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec......

...ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................................................................. 3 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ...................

...fre de logement social et abordable 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbat...

...-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dé...