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...moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 3...

...ONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À...

...avis ou d’un constat d’infraction. AVIS ET CONSTAT D’INFRACTION Lorsque le fonctionnaire désigné constate que des travaux en cours contreviennent à une disposition d’un des règlements d’urbanisme, il peut ordonner l’arrêt immédiat des tr...

...permis de construction qu'il érige, à ses frais, une cage de protection autour de certains arbres et ce, pour la durée des travaux en cours. 3.3.2.3.4 Plantation près des bornes d'incendie La plantation d'arbre ou tout autre type d'aména...

...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ...............................

...apitre 5, toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commer...

...S ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................. 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ........................................... 6 SECTION 4 PROCÉDURE .........................................

......... 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJ...

...ation 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone  : 514 570-3313 Courriel  : info@arlphl.org Association PANDA Thérèse-De-Blainville et des Laurentides...

...RS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE CONST...

...’architecture du bâtiment et le secteur (architecture, objectifs 1 à 4) ; PIIA 2025-00073 – Ajout d’une marquise en cour latérale droite (salle paroissiale) , puisque les travaux prévus reprennent certaines caractéristiques des en...

...suivants : Aménagement de deux places publiques et de • promenades piétonnes : le concept vise à off rir un par cours invitant à travers le centre-ville de Sainte-Thérèse. En ce sens, la création de deux places publiques est proposée...

...ordonnées 3L de la Rive-Nord (Baseball midget AAA) Page Facebook Courriel : remi.bertrand@escadron.com Association de balle-molle mineure de Saint-Eustache - Boisbriand...

...e image distinctive et harmonieuse, et de dynamiser ce secteur unique dans la région. Objectifs du programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéris...

...Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs du PIIA suivants et seulement si situé en cour avant ou en cour latérale ou arrière adjacente à une rue : Le Village La Gare  ...

Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd......

Afin d’encourager le verdissement du territoire et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention of...

...suivantes sont respectées : Le plancher le plus bas du bâtiment est construit à au moins 60 cm au-dessus de la couronne de la canalisation municipale d'égout. La pente du branchement à l'égout respecte la valeur minimale de 2 %...

Cours aquatiques Découvrez dès maintenant les cours aquatiques pour les enfants, les adolescents et les adultes au inscriptions.sainte-therese.ca . Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner o...

...rain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture. Soumis au PIIA Seulement dans le...

...base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat de trois ans 5.11 Adjudication du contrat 2023-32 – service pour refonte réglementaire...

...ositions suivantes : Une aire de stationnement ou une aire de stationnement en commun est autorisée dans toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40 % de la superficie totale...

...re de Sainte-Thérèse a été déplacé et agrandi plusieurs fois afin de répondre aux nouveaux besoins. Le site actuel de la rue Coursol est utilisé depuis 1885. Un cimetière près de l’église En 1789, une église de bois fut construite sur les t...

...ositions suivantes : Une aire de stationnement ou une aire de stationnement en commun est autorisée dans toutes les cours; Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie...

Activités physiques La Ville vous propose une sélection de cours à la Maison du citoyen (pour tous les âges). Danse cardio : 7 avril, à 19 h 30 Danse cardio et musculation : 10 avril, à 18 h Étirement et relaxation : 12...