...de la Ville. Note : La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas respon...
...Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement pas se faire ailleurs...
...on et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes : Les clôtures et murets sont autorisés dans toutes les cours. ...
...hicule illégale et dangereuse. Il s’agit d’une vignette temporaire à usage unique , disponible dans les établissements autorisés du Village. Elle permet aux automobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblie...
...ande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de permettre la construction de bâtiments ou d’ouvrages autorisés par le présent règl...
...commerciaux et industriels. Des préposés sont présents sur le territoire pour assurer le respect de l’horaire. Arrosage automatique* (système enfoui réglé par minuterie. Ex. : gicleurs) Adresses paires : Mercredi et samedi, d...
...er décembre au 15 mars : De minuit à 7 h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'autorise De minuit à 6 h, dans les stationnements publics La Ville autorise le stationnement de nuit dans...
...re et pension 0,5 case par chambres H 5 – résidence pour personnes âgées non autonomes 1 case par 5 chambres H 5 – résidence pour personnes âgées autonome...
La Ville de Sainte-Thérèse est tenue de se conformer à la Loi sur les cités et villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure porta...
...tion future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, in...
...du bâtiment et assurez-vous que son accès est dégagé en tout temps. Maintenez une température ambiante d’au moins 10 °C autour de l’entrée d’eau. Isolez les conduites les plus exposées au gel, notamment celles situées près des murs extérieur...
...de la zone touchée. Libérez les lignes téléphoniques pour les services d'urgence. N'appelez pas le 9‑1‑1 ou toute autre autorité pour obtenir de l'information, elle vous sera communiquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes...
Dégagement minimal Seuls une personne autorisée ou un employé qualifié de la Ville de Sainte-Thérèse peuvent utiliser une borne d'incendie. Un périmètre de dégagement de 1,5 mètre minimal est requis. Aucune haie, aucune clôture, auc...
...e montant maximal des dépenses électorales Guide du représentant officiel et agent officiel d'un candidat indépendant autorisé Guide de l'agent officiel d'un parti politique autorisé Guide du représentant officiel d'un parti poli...
...unication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les participations sont sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incompl...
...ion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Un muret de soutènement est autorisé aux conditions suivantes : un muret de soutènement est autorisé dans toutes les cours Un muret de so...
...met de l’avant trois engagements majeurs visant à renforcer la participation citoyenne des enfants, améliorer leur sécurité autour des écoles et favoriser leur accès à la lecture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNIC...
...éplacé dans l’oratoire en 1888. Aujourd’hui… Les fondations en pierre de l’oratoire ont été rénovées au cours de l’automne 2000 et des verrières ont été installées dans les fenêtres au cours de l’automne 2002. Aujourd’hui, une nouvelle rest...
...ccident et c’est pourquoi la route est réquisitionnée pour permettre le passage des véhicules d’urgence. À cette occasion, l’autoroute des Laurentides est alors ouverte gratuitement aux automobilistes. Une enquête a été menée par le ministère de...
...n détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un...
...septembre Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement...
...inte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer décoratif extérieur au gaz Assurez-vous que l’appareil est homologué ULC ou CSA. R...
...terdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se réservent le droit d’expulser...
Du printemps à l’automne, des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins - 2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb...
...eloppement culturel conclue avec le ministère de la Culture et des Communications, la Ville de Sainte‑Thérèse a dévoilé, à l'automne 2014, le Sentier de poésie. À l’automne 2020, le ministère a octroyé une subvention permettant le remplacement de hui...