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...d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100; Durant les travaux d’installation d’une piscine, une clôture temporaire doit en contrôler l’accès en tout temps dès que la piscine contient de l’eau, et ce, jusqu’à ce que la clôture ou...

...n terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les g...

...Ouest et à 80 km/h entre la rue Victor et l’autoroute 50. Les chemins de détour seront balisés par une signalisation temporaire. Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologiques défavorab...

Le poste de pompage devra être à l’arrêt pour permettre d’effectuer ces travaux, de sorte que les eaux usées seront temporairement déversées dans la rivière des Mille Îles. Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiq...

...de manière à minimiser les répercussions sur la circulation, et les détours seront clairement indiqués par une signalisation temporaire. À noter Les travaux se poursuivront jusqu’au début de l’hiver, puis reprendront au printemps 2026, po...

Pour effectuer une demande de permis temporaire d’application de pesticides, le propriétaire du terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat d...