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Nom de l'organisme Coordonnées Cercle de Fermières Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E   3H2 Téléphone  : 450 437-4326 Courriel  :......

Pour pratiquer un sport individuel ou d’équipe, trouver une activité culturelle ou encore pour des besoins psychosociaux, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient!

...nsultation publique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h...

...oncernant le second Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de...

...concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages dans ce secteur. Elle souhaite également que les citoyens du secteur soient consultés quant à la venue...

...oncernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande...

..., elle n’est aucunement considérée comme étant partie à l’entente et ne peut alléguer bénéficier de ses avantages » ; CONSIDÉRANT QU’ une lettre signée conjointement par les Villes de Boisbriand et Sainte-Thérèse a été...

...d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus ta...

...de c onsultation publique Projet de règlement 1200-91 N.S. modifiant la grille C-149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su perficie de p...

...le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie...

...publique Projet de règlement numéro 1200 -90 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi 25 aôut 202 5, 19 h...

...abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sinistres et des dommages à la collectivité ; ATTEND U QUE la tempête du 9 août 202 4 a démontré que plusieurs immeubles théré...

.................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUES ................................... 24 ENJEUX DE MISE EN ŒU...

...mme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ve...

...odifia nt la gril le C-35 5 de l’an ne xe B du règ lemen t de zona ge 12 00 N.S. po ur ne plus inter dire l’us age C4 -01 -04 - École de forma tion, qu ’elle s pe uv en t prés en ter un e de mand e à cet effe t au plus...

...BLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale) 1.1 BÂTIMENT PRINCIPAL NA1...

.......... 13 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDITIONNELS ............. 14 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMI...

...émet un son d’une fréquence et d’un niveau de pression sonore connus, permettant ainsi d’effectuer l’étalonnage de sonomètres ou de dispositifs simi laires . 1.14 Chien d’attaque Chien qui sert au gardiennage et attaqu...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment, une construction ou un ouvrage : 1° Devant être érigé; 2° Devant faire l’objet de modification, de réparation, d’agrandissement ou de démolition;...

...CHAPITRE 2 OBJECTIFS ET CRITÈRES APPLICABLES AUX ZONES DE PIIA ..................... 10 SECTION 1 ZONE DE PIIA : LE VILLAGE ............................................................................. 10 ZONE D’APPLICATION.....................

...de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté le règlement 1200 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lo...

...ération nécessaire à l’implantation d’une infrastructure, d’un bâtiment, d’une construction ou d’un équipement relié à un usage d’utilité publique. LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC Aucun article du présent règleme...