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...âtiment et immeuble ainsi que le terrain sur lequel ils sont implantés, propriétés de la Ville, loués ou gérés en partenariat avec elle et destinées à offrir des services de loisir, de culture, d’éducation ou d’administration...

Non. L’inscription des citoyens débute une semaine avant celle des non-résidents pour la majorité des activités, sauf quelques exceptions.  De plus, certaines activités sont offertes aux citoyens uniquement, tel que le camp de jour, le...

...$ 0,126 $ 0,546 $ 0,542 $ Sous-catégories résidentielles Condominium...

...ans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...me local Détenir un statut légal d’organisme à but non lucratif (OBNL); Œuvrer selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le territoire de la Ville de Sainte-...

En partenariat avec Sportmax, une plage horaire de bain libre familial gratuite à la piscine du Collège Lionel-Groulx est offerte aux citoyens de la Ville de Sainte-Thérèse.  Deux corridors de nage sont en place à la piscine. Veuillez note...

...e les résidents de la zone 2, plus boisée, peuvent bénéficier d’un montant allant jusqu’à 150 $ par arbre, par année. Carte des zones Pour être admissible à une subvention, l’espèce d’arbre plantée doit avoir été sélectionnée dans la lis...

Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen) Gratuit 5 $/ad...

...utres interventions majeures à venir. La Ville tient à souligner le travail remarquable des équipes municipales et des partenaires, dont le professionnalisme a permis de franchir cette étape critique sans incident. Merci à l’ensemble des ré...

...t Lanaudière, comme établi annuellement par la Société d’habitation du Québec . Prix moyen Loyer moyen ($) des appartements d’initiative privée de la RMR de Montréal de la région de la Rive -Nord (zones 25 -29, 39), comme établi annuellem...

...de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant sur la carte de zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, à l’intérieur de laquelle des normes doivent être appliq...

...emeure entièrement applicable. Le tableau des spécifications de la zone C -355 est disponible en ligne , ici : https://carte.sainte - therese.ca/Ville/Grille_Zonage/C -355.pdf 2.2.2. Usage recherché Le bâtiment devra accueillir...

...u toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servant au transport des eaux usées ve rs une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble de...

...ron Philippe Huot Règlement 1374 N.S. 8 Annexe A : Carte des zones du fonds de l’arbre (article 1 3) Légende : Zone 1 : secteurs affectés par les î...

...re exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre un des documents suivants : • carte d'assurance -maladie (RAMQ) • permis de conduire (SAAQ) • passeport canadien • certificat de statut d'indien...

...tacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les rè...

...ATTENDU QU ’il serait intéressant, mais sans obligation, qu’un nom soit donné au projet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button » ;...

...e l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les rè...

...ATTENDU QU ’il serait intéressant, mais sans obligation, qu’un nom soit donné au projet afin d'apporter un sentiment d'appartenance et un lien avec l’histoire, par exemple un lien avec l’ancienne usine de fabrication de boutons « Pearl Button »...

...Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en d...

...concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362 N.S. décrétant...

...our tout aménagement, modification ou agrandissement dans le secteur du boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale...

...Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale...

...organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 7 septembre pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. La carte, ainsi qu’une liste d’adresse, seront partagées sur le site Web d...

...être pratiquées toute l’année. Le Parc est accessible gratuitement aux résidents de Sainte-Thérèse sur présentation de la Carte citoyen valide. Il est possible de découvrir l’ensemble des infrastructures sportives et des parcs dans la carte...