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...rict Blanchard. En l’absence des occupants, un accroche-porte sera laissé et les citoyens seront invités à numériser le code QR afin de remplir le formulaire en ligne. Le Service de sécurité incendie demande toutefois la collaboration des réside...

...x de ces catégories dépassent 20 000 $ cumulés, un permis est requis. Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...relatives à la participation aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaborati...

...r les piscines • Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.7. Adoption du règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.8. PPCMOI 2026-001 (R1) — Nouvelles constructi...

...période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.9. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant...

...limité sur un plan de cadastre officiel fait, déposé et publié conformément à la Loi sur le cadastre (L.R.Q., c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la...

...était situé l’immeuble, au même titre et selon le même rang que les créances visées au paragraphe 5° de l’article 2651 du Code civil du Québec ; ces frais sont garantis par une hypothèque légale sur ce terrain. SECTION 5 OBLIGATION DU LOCATEU...

...les meilleurs délais possibles, et ce, dans un délai maximal de trois (3) ans suivant le dommage corporel subit en vertu du Code civil du Québec. Il vous appartient de prouver que la Ville est responsable du dommage et que celui-ci a été causé...

...s un délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événement en cause, sauf pour les dommages corporels pour lesquels le Code civil du Québec prévoit un délai de trois (3) ans suivant la date de l’événement générateur de dommages. Il est im...

...lan de nouveaux branchements, avec devis sur les plans Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...e; 3° D’une opération cadastrale nécessitée par une déclaration de copropriété faite en vertu des articles 1038 et 3030 du Code civil du Québec (L.Q., 1991, c, 64), ou pour aliéner la partie du bâtiment requérant la partition de la portion de lot...

...tré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités...

...ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la transmission du code 10 -16 lors de l’appel do nné par le service 911 au SSI Sainte -Thérèse et se termine lorsque les équipements nécessai...

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

La Ville de Sainte-Thérèse permet l’abattage ou l'écimage d’arbre uniquement dans les cas suivants :  L’arbre est mort ou en voie de l’être. L’arbre est atteint d’une maladie incurable. L’arbre est infesté par un insecte, une......

L’eau potable est une richesse inestimable que nous devons préserver collectivement. Il est interdit de laisser couler l'eau de l'aqueduc municipal inutilement. Ainsi, les comportements suivants sont à éviter : Arroser son entrée, le trotto......

Vous êtes responsable des arbres situés sur votre terrain. Ceux-ci doivent être entretenus de façon régulière afin de demeurer sécuritaires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les bra......

Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (......

Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.

Services d’urgence Pour toute urgence nécessitant l’intervention des ambulanciers, des policiers ou des pompiers, composez le 9-1-1. Pour signaler une situation nécessitant l’intervention rapide du Service des travaux publics, parcs et bât......

Afin de souligner les efforts des citoyens qui contribuent à embellir leur environnement, la Ville a mis sur pied le concours d’aménagement paysager Sainte-Thérèse la florissante . Chaque année, les citoyens pourront y participer en envoyant la plu......

1911 En 1889, Thomas F. Foisy fonde, sur la rue Turgeon, la première usine de pianos de Sainte-Thérèse. Son succès, comme industriel, est relatif. Reconnu pour son amour des chevaux de course, il n’apporte à son industrie qu’un effort minimal.......