...responsable, pour soumettre une demande de révision auprès de la Commission d’accès à l’information . Veuillez prendre connaissance de l’ avis de recours .
...ésent Service. La Ville n’est pas responsable du contenu et des politiques de ces sites. La Ville vous recommande de prendre connaissance des politiques de ces sites avant de les utiliser. Les informations personnelles que vous transmettez par l'inte...
...elève sont invités à déposer leur candidature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er&...
...t consacré à la prise de conscience universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terr...
...e automobile du Québec. Son parcours professionnel et son implication au sein de plusieurs instances témoignent d’une solide connaissance des enjeux collectifs et du fonctionnement des institutions publiques. « Au nom du conseil municipal, je ti...
...07, il commence à expérimenter la peinture en travaillant avec Tania Lebedeff, artiste peintre. Par la suite, il parfait ses connaissances auprès de différents artistes. Depuis 2010, il est actif dans le milieu; chaque année, il participe à un bon no...
...-Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...divulguer la nature générale de son intérêt dès la première séan ce à laquelle il est présent après avoir pris connaissance de ce fait. ARTICLE 4 SECRÉTAIRE DU COMITÉ 1° Un (1) représentant du Service de sécurité i...
...emande de dérogation mineure. Après avoir entendu toutes les personnes qui désirent s’exprimer sur la demande et avoir pris connaissance de l’avis du Comité consultatif d’urbanisme, le Conseil municipal rend sa décision. Le Conseil municipal n’est...
...Le dessin et l'emplacement des clôtures, si requises. 3.3.1.2.8 Toute autre information pertinente à la pleine connaissance du projet. 3.3.1.3 Permanence des espaces de stationnement Les exigences de stationnement établies par...
...tte priorisation influe donc à la fois sur l’offre et la demande, en mettant l’accent sur une gestion globale et sur une connaissance fine des besoins en termes de stationnement dans un secteur pré- cis. La stratégie de priorisation peut pren...
...CES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Odyscène i nc. 2024 -507 2024 -508...
...Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 _____________________...
...Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 ______________________...
...d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 2025 à 15 h 551 /...
Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...
...TUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des eng...
...Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...D’octobre 2025 à janvier 2026, les participantes se sont réunies à la Maison du citoyen pour apprendre, transmettre leurs connaissances et confectionner ensemble une courtepointe. Au fil des rencontres, l’artisanat est devenu un prétexte à la disc...
...Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...-Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...-Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...
...te -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés à l’annexe "A", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse...
...bérations, divulguer la nature générale de son intérêt, dès la première séance à laquelle il est présent après avoir pris connaissance de ce fait. Le présent article ne s'applique pas dans le cas où son intérêt consiste dans des rémunér...
...Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel de la Ville de Sainte-Thérèse 7.3. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuv...