128 résultats pour

...la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville , jo...

...ar M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 28 avril 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 5 mai 2025 proposée...

...et au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 28 avril 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 5 mai 2025 le second proj...

...au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second pro...

...au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second pro...

...rd le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 3 septembre 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 8 sep tembr...

...ard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -90 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -90 (P-1) N.S. tenue le 25 août 202 5; CONSIDÉRANT...

...un tel projet (207, boulevard René-A.- Robert) ? Mme France Chouinard : - Madame demande à quel moment la consultation publique concernant le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert aura lieu ? M. Yves L’Heureux...

...us tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -89 (P-1) N.S. tenue le 4 août 202 5; CONSIDÉRANT q...

...tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -88 (P-1) N.S. tenue le 24 février 202 5; CONSIDÉRAN...

...lus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRAN...

...age consiste en la première étape de la démarche MADA de la Ville et sera suivie, entre autres, de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de la Politique des aînés de Sainte-...

...ion de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional...

...on , abrogeant et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...ent avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...tection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur so...

...heure la limite de vitesse maximale s ur la rue Saint -Lambert . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...aint -Jacques Ouest (coin rue Bélisle) et la rue Saint -Louis Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...e mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre...

...Pour plus de détails sur les symptômes associés au CO, consultez les renseignements fournis par le ministère de la Sécurité publique à ce sujet.  La prévention des intoxications Par la présence d’avertisseurs de monoxyde de carbon...

...de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autres sont réservées aux citoyens connectés à la plateforme. De ce fait, la Ville...

...pport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable - consultations et expérience citoyenne — Service des communications 7.3. Nomination d'un chef aux opérations — Service de...

...projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions...

...iat et le respect des objectifs du plan d’urbanisme. Le projet de règlement qui résulte de ce processus est présenté en consultation publique et est susceptible d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement...