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...echnologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertio...

...es de recyclage ou à la matière dont il s'agit pour savoir ce qui va dans le bac bleu. Il suffit de se demander : est-ce un contenant, un emballage ou un imprimé . Exceptions : les contenants aérosols (acceptés à l’écocentre), les emballages de...

...echnologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertio...

...s les commerces de détail de Sainte-Thérèse : Des sacs réutilisables Des sacs de papier entièrement recyclés ou contenant minimalement 40   % de fibres post consommation, non cirés, recyclables ou compostables Des sacs d’emballa...

.... Il est nécessaire d’être vigilant et de toujours prendre ces mesures : À l’extérieur, éteignez les mégots dans un contenant non combustible rempli de sable ou d’eau. Évitez de mettre des déchets dans le contenant. Ce dernier devrait êt...

...RPRÉTATION DU TEXTE De façon générale, l’interprétation doit respecter les règles suivantes : 1° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le...

...gaz, des vapeurs inflammables ou des bouteilles d’oxygène. Transportez ou entreposez le combustible uniquement dans son contenant d’origine ou dans un contenant conçu à cette fin. Ne vous servez jamais de l’appareil pour cuisiner ou pour fai...

...ique Son travail s’articule autour de la commémoration, de l’évocation, du devoir de mémoire. Il s’attarde à des thèmes contemporains à travers sa vision de femme. Il s’agit, en utilisant des archétypes universels qui transcendent le temps et le...

...ze ans après le début des festivités pour célébrer le 175 e anniversaire de la ville, soit 250 ans après sa fondation. Contenu de la capsule Mot du maire Photo des conseillers municipaux Souhaits transmis aux générations future...

...Instructions aux proposants ................................ ................................ ........ 3 1.1. Mise en contexte et objectifs du projet ................................ ................................ ............. 3 1.2....

...ECOND PROJET DE RÈGLEMENT Les dispositions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide contenue à la résolution numéro 2026 -244 s ont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutô...

...posant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur est en mouvement, tant du point de vue physique qu’intellectuel. Biographie de l’artiste S...

...RÉTATION DU TEXTE De façon générale, l'interprétation doit respecter les règles suivantes : 1 ° Les titres contenus dans ce règlement sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le tit...

...lements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 a...

...erprétée à la lumière des dispositions de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» in...

...posant le spectateur à la construction de l'histoire dont il devient l'un des agents. Il imagine ses installations comme des contextes où le visiteur est en mouvement, tant du point de vue physique qu’intellectuel. Biographie de l’artiste S...

...ibéré ou non à caractère répétitif, exprimé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées , ayant pour effet d’eng...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le...

...frastructures et le quotidien des citoyens. La mobilisation des équipes municipales a également été remarquable dans un contexte où la situation évoluait rapidement et exigeait des décisions précises. L’ensemble des services a démontré une coord...

...à 6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE l...

...2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.5. PPCMOI 2025-003 (R1) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.6. Entente — Programme de contenants pressurisés de combustibles à usage unique — autorisation de signatures 4.7. Implantation du service Communau...

...date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'objet d'une approbation finale, laquelle...

...ue Blainville Ouest), face à la Place du Village. « Lumineuse, intrigante et inspirante, Corail 3 nous invite à contempler la nature sous un angle étonnant. Cette œuvre enrichit notre paysage urbain et ajoute une nouvelle dimension artis...

...re Placez les feuilles, les résidus de plates-bandes, la terre et la tourbe en vrac dans un sac en papier , ou dans un contenant muni d’un couvercle et de poignées. Aucun sac en plastique ne sera ramassé. Déposez-les en bordure de l...

...u mardi au vendredi (selon la zone), une semaine sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du te...