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...5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service...

...la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à s...

...rêt-pour-bouger - c'est du prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté gratuit, partout au Québec. C’est une invitation à converger vers un mode de vie actif, ou du moins de s'en rapprocher à son rythme. Avec circonflexe nous sommes prêt-pour-boug...

...des aînés au cœur des décisions municipales. « Les parcs sont plus que des infrastructures de loisirs : ce sont des lieux de convergence, d’émotion, de souvenirs et de communauté. Ils reflètent nos valeurs, notre vision et notre engagement envers nos...

...rentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, C...

...ICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBL...

...8.4. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10....

...r services rendus par le personnel syndiqué du SSI Sainte -Thérèse, le tarif horair e de l’échelon le plus élevé de la convention collective des pompiers et des cols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100...

...ue sur les sujets inscrits à l’ordre du jour de la séance ; c) être faites sur un ton calme et dans un langage convenable et respectueux, et ne comporter ni allusions ou attaques personnelles, ni insinuations malveillantes...

...ication et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – ru...

...chaîne et Dubois , s ept (7) cases de stationnement situées du côté nord réservées aux détenteurs d’une vignette sont converties en cases de stationnement à durée limitée de cent cinquante (150) minutes. Les quatre ( 4) cases rése...

...isation du festival Santa Teresa — autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - a...

...ectronique ou papier) confirmant à un fournisseur la marchandise à livrer ou le service à exécuter selon les conditions convenues ou acceptées. 2° « conseil municipal » : le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse. 3°...

...evenir un centre-ville animé, d’ambiance, dynamique et attractif, doté d’une âme ORIENTATION 2 : Devenir un lieu de convergence pour le savoir, les arts et la culture, en lien avec la population étudiante ORIENTATION 3 : Devenir un pô...

...s directeurs édictés dans la présente politiq ue ; et b) faire l’étude des demandes de solution de rechange déposées et convenir conjointement avec le demandeur d’une entente de principes sur le domaine de performance et sur le...

...021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts...

...9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s...

..., de certificat d’autorisation ou de certificat d’occupation doit être imprimé à l’échelle. Le plan, qui doit respecter les conventions graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

Le règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse a été adopté le 2 mars 2026 par le conseil municipal conformément à l’article 13 de la   Loi sur l’éthique et la déontologie en matière......

  Non.  

Cabane à sucre Constantin Grégoire | Produits de l’érable | constantin-gregoire.qc.ca Chacun son Arôme | Ail, fines herbes déshydratées et huiles aromatisées | chacunsonarome.com Cidrerie Lacroix | Boissons et produits gourmands à ba......

La Ville de Sainte-Thérèse offre un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’e......

Les résidents peuvent se prévaloir d’un service gratuit et confidentiel de médiation citoyenne pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de......