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Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec...

...t en vente au public. MAISON DE CHAMBRES: Abrogée. Règl. 900-63 N.S. (15.01.97) MAISON DE CHAMBRES ET PENSION CONVENTIONNELLE Bâtiment ou partie de bâtiment, autre qu'un hôtel ou motel, où, en considération d'un paiement, des ch...

...asse 32 de la grille salariale du personnel syndiqué CSN. Les autres conditions de travail sont celles prévues à la convention collective intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et e Syndicat des employés(es) de la Ville de...

...r services rendus par le personnel syndiqué du SSI Sainte -Thérèse, le tarif horaire de l’échelon le plus élevé de la convention collective des pompiers et des cols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100...

...Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mi...

...’ambiance et la convivialité d’un secteur. Les superficies dédiées au stationne- ment offrent un important potentiel de reconver- sion et il est possible à travers des démarches de planification et de conception de revoir leur amé- nagement to...

...uivaloir à 10 % de la superficie totale du site faisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans certains cas, la Ville peut convenir avec le propriétaire que la cession ou que l’engagement de céder un lot, touche un terrain qui n’est pas compris d...

...une aire TOD et d’un corridor de transport, le seuil minimal de densité brute est fixé à 27 logements à l’hectare. Pour convertir une densité brute en densité nette, elle doit être multipliée par le facteur 1.25. Aux fins de l’application d...

...et de serre. Les sacs interdits Les commerçants ne peuvent plus distribuer, vendre ou offrir des sacs de plastique conventionnels, compostables, biodégradables et oxodégradables ou oxofragmentables, ainsi que des sacs de papier conventionne...

...ministre du Québec de 1879 à 1882 et lieutenant-gouverneur du Québec de 1892 à 1898, l’Honorable Joseph Adolphe Chapleau , conversant avec l’émérite sculpteur Olindo Gratton , dévoilant l’esquisse de l’archange Michel de La chapelle Notre-Dam...

..., de certificat d’autorisation ou de certificat d’occupation doit être imprimé à l’échelle. Le plan, qui doit respecter les conventions graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan...

...ces. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de no...

...la Ville, il s’agit ici d’un accident automobile auquel s’applique la Loi sur l’assurance automobile du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à s...

...on aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de visibilité convenu.

...5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service...

...de gaz à effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gratuite à utiliser. Il revient aux membres de convenir entre eux du partage des coûts de covoiturage.

...trousse d'urgence toujours prête et facilement accessible. Repérez les endroits où vous réfugier avec votre famille. Convenez, avec votre famille, d'un lieu de rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent po...

...S’installe alors un certain climat de compétition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement....

...ces. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de no...

...ces. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de no...

...aînés et organismes. Son chalet, désormais modernisé, devient bien plus qu’un simple bâtiment : il s’impose comme un lieu de convergence, à la fois fonctionnel, inclusif et chaleureux. Pensé pour répondre aux besoins actuels et futurs de la populatio...

...des aînés au cœur des décisions municipales. « Les parcs sont plus que des infrastructures de loisirs : ce sont des lieux de convergence, d’émotion, de souvenirs et de communauté. Ils reflètent nos valeurs, notre vision et notre engagement envers nos...

...de la gastronomie, de l’atmosphère, de la lumière, etc. Mais également, s’immerger de références visuelles, plonger dans des conversations et se perdre dans des réflexions. Les thèmes découverts servent alors de trame narrative qui oriente le concept...

...ue l’espace laissé vacant était trop petit pour permettre la reconstruction d’un édifice. C’est alors que la Ville décida de convertir cet espace en lieu public. Un parc fut ainsi aménagé au coin des rues Saint-Charles et Saint-Louis. Le 18 juin...

...021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts...