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...euvent comporter plus de trois (3) pièces, en plus de la salle de bain, dont une seule pièce peut servir de chambre à coucher; - l'aménagement de tels espaces peut être effectué en tout ou en partie au niveau du sous-sol. Ils...

...rtions de celui-ci qui ont plus de 2,1 m de hauteur. Le logement supplémentaire ne peut comporter qu’une seule chambre à coucher. Un logement supplémentaire doit être autonome et indépendant du logement principal, bien qu’une porte servant d’...

...) nocifs pour l’environnement . Le rejet des halocarbures (CFC, fréon) dans l'atmosphère contribue à l’appauvrissement de la couche d’ozone et aux changements climatiques. S’ils ne sont pas détruits par une entreprise ayant l’expertise pour le faire,...

...d’urgence sur le boulevard René -A. -Robert 5.5 Adjudication du contrat 2023 -57 – travaux de pavage deuxième couche sur la rue Madeleine -Bleau 5.6 Adjudication du contrat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350...