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...MENT D’UNE INTERSECTION ................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE TYPE « CUL DE SAC » .................................................................................... 16 RUE SANS ISSUE DE T...

...rs de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la résolution numéro 202 3-578 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occup ation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 3-00 2 pour le 67, ru...

...amionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto -tract é électrique et d...

...➢ Règlement 922 -151 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de...

...t de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernan...

...du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnem...

...: ➢ Règlement 922 -156 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N .S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de prévoir des...

...le décès de M. Élie Fallu, maire de la Ville de 1987 à 2005 et citoyen d’honneur 2012. Figure marquante de la vie politique, culturelle et intellectuelle thérésienne, M. Fallu a profondément façonné le visage et l’identité de Sainte-Thérèse. La...

...s communautaires, les centres de la petite enfance et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives visant le verdissement de leur milieu de vie ; ATTENDU QUE des interventions ciblées,...

...3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans ci...

...avec équipements de déneigement 5.9. Adjudication du contrat 2026-24 — Fourniture d'un chargeur sur roues avec gratte articulée de déneigement 5.10. Adjudication du contrat 2026-27 — Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et...

...TES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativ...

...ON DÉMOLIE OU DÉPLACÉE................................................................................. 23 SECTION 9 VÉHICULE ÉLECTRIQUE......................................................................................................... 23...

...du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernan...

...: ➢ Règlement 922 -157 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoir des i...

...du PPCMOI 202 6-00 1 concernant une demande faite en vertu du règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI ). AVIS...

...(30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin...

...déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysagiste et un chargeur sur roues avec gratte articulée de déneigement et déc rétant un emprunt au montant de 1 380 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en paye...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC...

...ce vécu. Je m'intéresse la plasticité du paysage, notre fa on d'habiter l'espace, aux dynamiques spatiales entre « nature et culture », mais surtout ce que ces lieux architecturés représentent, leur impact sur l’imaginaire et le comportement humain,...

...tre conclues pour l'ensemble des phases du projet assujetti. Les exigences du présent règlement sont alors calculées en considérant le nombre de logements et la superficie résidentielle de l'ensemble des phases du projet assujett...

...VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur le lot 3 004 831 ; Aux perso...

...pal aura pour effet de : - Permettre qu’une aire de stationnement soit aménagée de manière à ce que les véhicules doivent effectuer leur manœuvre dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, e...