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...r les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabilité de ces exclusions au projet soumis mènera à l’application intégrale du processus d’analyse du...

...es opportunités et défi s que recèle le centre-ville de Sainte-Thérèse. Ceux-ci peuvent être regroupés à l’intérieur des douze points à l’encadré ci-contre. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • :...

...4 Dérogation mineure 2024 - 00 153 – 75, rue Leduc 4.5 Dérogation mineure 2024 - 00 155 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE...

...4. Toute autre Preuve de sinistre permettant de démontrer l’occurrence du Sinistre admissi ble , hors de tout doute raisonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur conse...

...aire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeu...

...ou subvention a déjà été prise par l’autorité compétente de la Ville . ARTICLE 11 : APRÈS -MANDAT Dans les douze mois qui suivent la fin de son mandat, un membre du conseil ne peut occuper un poste d’administrateur ou de dirigeant...

...de la pierre de taille et de la pierre à bosses. La façade présente quelques éléments architecturaux d’intérêt : une porte à double vantail, un tympan vitré, un gâble, une rose et des lésènes. L’intérieur de l’église C’est l’équipe d’archit...

...ntion a déjà été prise par l’autorité compétente de la Ville . ARTICLE 11 : APRÈS -MANDAT Dans les douze mois qui suivent la fin de son mandat, un membre du conseil ne peut occuper un poste d’administrateur ou de dirigeant...

...uté et inspiration dans la simplicité du quotidien ainsi que la vie de petit quartier, sa musique nous berce dans un vent de douceur et de légèreté. Depuis 2020, ANNA BEL a su collaborer avec plusieurs artistes de la scène musicale montréalaise....

...sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par entente de paiement à 12 versements égaux Douze versements égaux prélevés automatiquement tous les mois, selon un taux d’intérêt annuel ajusté sur le solde résiduel....

...Changement des armoires de cuisine Si plus de 20 000 $ Si moins de 20 000 $* Changement d’une douche dans une salle de bain Si plus de 20 000 $ Si moins de 20 000 $* Changement de céramique e...

...exigences relatives aux portes et aux fenêtres d’un mur formant une partie d’une enceinte; l’installation de portières doubles dans une enceinte; la hauteur des garde-corps d’une terrasse donnant accès à la piscine ou d’un balcon sans issu...

...1. Description de l’œuvre La sculpture révèle une longue tige courbe en acier sur laquelle se greffe une branche à double entendement hérissée, non pas de feuilles, mais des 26 lettres de l’alphabet. L’image de la tige évoque la croissance,...

...e); S’adresse uniquement aux athlètes et non à l’ensemble d’une équipe; S’adresse uniquement aux athlètes âgés entre douze (12) et quarante (40) ans; La discipline pratiquée doit paraître en lien avec la liste des disciplines admises;...