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...sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par entente de paiement à 12 versements égaux Douze versements égaux prélevés automatiquement tous les mois, selon un taux d’intérêt annuel ajusté sur le solde résiduel....

...d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les con ditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être maje...

...ent au sens de la Loi sur la santé et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâtiments sur une base de plein air ou d'un centre d'interprétation de la na...

...r les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabilité de ces exclusions au projet soumis mènera à l’application intégrale du processus d’analyse du...

...es opportunités et défi s que recèle le centre-ville de Sainte-Thérèse. Ceux-ci peuvent être regroupés à l’intérieur des douze points à l’encadré ci-contre. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • :...

...: Lot 3 009 325, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 81, rue des Amadouviers. Nature : Normaliser les marges de recul. Effet : Une décision favorable du conseil...

...4 Dérogation mineure 2024 - 00 153 – 75, rue Leduc 4.5 Dérogation mineure 2024 - 00 155 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 – 141, rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE...

...e d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte-Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeur...

...d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeu...

...ur qui s’inscrit dans la volonté de soutenir des projets d’infrastructures récréatives et sportives, contribuant, sans aucun doute, directement au dynamisme et au développement de la communauté », s’est réjouie la députée Chenette. « L’accès à d...

...e d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeure...

...d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeu...

...4. Toute autre Preuve de sinistre permettant de démontrer l’occurrence du Sinistre admissi ble , hors de tout doute raisonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur conse...

...aire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeu...

...ire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans la ville de Sainte -Thérèse depuis au moins douze (12) mois à la date de référence. ● Les conditions supplémentaires aux personnes physiques : a) être majeur...

...grandissante des ATPM nécessite des actions concrètes. La collaboration des quatre Villes et la RIPTB préviendra sans aucun doute les comportements interdits et sensibilisera les citoyens - (nes) de Rosemère, Lorraine, Sainte-Thérèse et Boisbriand à...

...ontribuer au rayonnement des artistes et sommes honorés d’accueillir l’exposition d’Hédy Gobaa au Collège Lionel-Groulx. Nul doute que vous serez impressionnés par son grand talent artistique et ses œuvres à l’image de son vécu », mentionne le maire...

...encore pour des besoins psychosociaux, référez-vous au bottin des organismes et des associations, vous trouverez sans aucun doute le service qui vous convient!