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...t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 5 août 2025...

...’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1....

...es des spécif ications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard Curé -Labelle . Le certificat de conformité de la Municipal...

...est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 20...

...t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 juillet 20...

...Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Joha...

...membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan...

...ojet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de...

...rojet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de...

...D DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE ..........

...ec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Chef du ser...

......... 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPA...

.............................................................................. 21 SECTION 3 DISPOSITIONS INTERPRÉTTIVES RELATIVES AU PLANS DE ZONAGE ................... 22 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE .....................................

...la séance ordinaire du conseil qui sera tenu le 2 mars 2026, à 19 h 30, à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville , situé au 6, rue de l’Église, Sainte -Thérèse , le projet de règlement numéro 1367...

...niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets;...

...CERTIFICAT D’OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À U...

...cipal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès d...

...et villes . Date : Samedi le 31 mai 2025, à 9 h VENTE À L'ENCAN DE BIENS DIVERS ET DE VÉHICULES - Site : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h...

...se, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobsta...

...DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés dans le présent règlement s’entendent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens...

.......................................................... 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À L’APPROBATION D’UN PLAN RELATIF À UNE OPÉRATION CADASTRALE .............................................................................................

...55 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 3 septembre 2025 . 1. Adoption du...

............................................................................ 34 SECTION 3 ZONE DE PIIA : LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE ................................................ 37 ZONE D’APPLICATION.................................................

...à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété d...

...ITIONS D’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ................................... 6 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES AU CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ...................................................................