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...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...

...sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage....

...Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans...

...NAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : LE PÔLE INSTITUTIONN...

............................ 99 LOCALISATION D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT ........................................ 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ...............

...LANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAP...

...mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fait de laisser le sol en jachère, l’entreposage et l’utilisation sur la ferme de produits chimiques, organiques ou minéraux, de machines et de matériel agricol...

.................... 66 PERMIS ET CERTIFICATS DÉJÀ ÉMIS ............................................................ 66 ENTRÉE EN VIGUEUR ............................................................................. 66 CHAPITRE 1 DISPOSITION D...

Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un...

...à la rue Blainville Est, en tout temps, à l’exception des autobus urbains. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 4 août 202 5, LE MAIRE LE GREFFIER...

...nexe "B-5" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 7 juillet 2025 LE MAIRE LE GRE...

...le tel un mur, un muret, une colonne, une clôture, un conteneur ou un équipement d’utilité publique est situé à proximité et entrave l’ouverture des portières du véhicule. L’aménagement d’une entrée charretière doit être réalisé conformément aux...

...es fondations et s’accumuler au sous-sol, particulièrement dans les espaces peu ventilés. La seule façon de connaître sa concentration est d’effectuer un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique maje...

...d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turgeon ; et Article 101. 53 Il est interdit d ’arrêter et d...

........................................................................................................................ 11 ENTRÉE EN VIGUEUR ..............................................................................................................

...ne  : 450 437-5053 Courriel  : atelieraltitudeinc@gmail.com CALACS Centre d’aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel des Laurentides Adresse de correspondance...

...on de stationnement du côté est de la rue Tanguay est abrogée, à l’exception de la portion de rue dans la courbe entre l’entrée privée du 23, rue Tanguay et le boulevard du Curé -Labelle , pour laquelle l’interdiction est mainten...

...taire fait appel à un professionnel pour effectuer l’application des pesticides, il doit consulter le registre municipal des entrepreneurs en application de pesticides. (Ce registre ne constitue pas un endossement de la part de la Ville concernant la...

...Cabaret BMO Sainte-Thérèse  (57, rue Turgeon) Caisse Desjardins  (201, boulevard du Curé-Labelle) Centre commercial - IGA  (220, rue Saint-Charles) Centre d’Action Bénévole Solange-Beauchamp  (24, rue Saint-Jo...

...sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau Deschambault 130.4 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC – 125 rue Duquet 130...

...règlement 1030 -55 N.S. ainsi que tout règlement municipal antérieur qui lui serait incompatible à compter de son entrée en vigueur. ARTICLE 3 : Encadrement et définitions La présente section IV vise à éditer les règles,...

...d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approb...

...de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au...

...es Basses-Laurentides | ACEF 1-42D, rue Turgeon Association des bénévoles des centres d'hébergement Drapeau-Deschambault et Hubert-Maisonneuve 100, rue du Chanoine-Lionel-Groulx...

...pas gratuits, un hébergement provisoire, des produits d’hygiène, l’accès à des cartes d’identité et des titres de transport, entre autres. Adresse : 61, rue Blainville Ouest, Sainte-Thérèse, J7E 1X4 Téléphone : 450 434-0101 Courrie...