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...projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses am...

....6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt...

...our réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantat...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administratio n de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendem...

...ns unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’us...

...bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations suivantes pour la gestion des matières résiduelles : 6.1 Tarif par unité de logement ARTICLE...

...ge 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPC...

...des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implanta...

...ment du Québec, qui prévoit une uniformisation des règles à travers la province. La Ville fait ainsi un pas de plus vers une gestion des matières résiduelles plus durable et responsable, en plus d’offrir un service adapté à la réalité du territoire....

...ge au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantati...

...let Ducharme 3.13 Avis de présentation – règlement 1335 N.S. – travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté...

...30 — aucune minoration, mais en préservant la possibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité...

..... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION ................................................ 13 SECTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES E...

...ment 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362...

...RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement...

...article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pour la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. -...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations suivantes pour la gestion des matières résiduelles : 5.1 Tarif par unité de logement Catégorie des i...

...2) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantat...

...réation et elle s'articule actuellement sur la base de différentes observations que j'ai réalisées à propos du paysage et du territoire qui m'entoure. Je vois le territoire comme une trame où les actions politiques et les considérations économiques v...

...NT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un système de drainage souterrain et de gestion des eaux de ruissellement répondant aux caractéristiques suivantes : La gestion des eaux de ruissellement do...

...de deux mini - chargeurs sur roues avec équipements de déneigement ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 57 N....

...des écoles La sécurité des enfants autour des écoles représente une priorité municipale. Dans le cadre de son Plan de gestion de la sécurité routière, Sainte-Thérèse entreprend un vaste travail d’inventaire, d’analyse et d’amélioration des int...

La Ville de Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée...