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...jorit é d'en tre elles si le no mbr e de pe rso nn es intéres sé es da ns la zone n'ex cèd e pa s 21 ; • le formu laire intitulé "Deman de d'ap probat ion référen daire" es t disp onible au bu reau du greff e de la Vil le de Sa in...

...une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de résidence*) Étudiant non résident inscrit au Collè...

...e, son représentant ou toute personne qu’il aura désignée. 3 Règlement 1362 N.S. Demande d’admissibilité Formulaire de demande initiale à compléter et à transmettre à l’Autorité compétente pour bénéficier du Programme...

...formuler à s’adresser à elle à tour de rôle. La personne qui désire poser une question doit s'identifier clairement en déclinant son prénom, son nom et le nom de sa rue et, s'il y a lieu, l'organisme qu’elle représente....

...et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-des-Mille-Îles),...

...ot est la plus petite distance entre la ligne avant et la ligne arrière du lot. La profondeur est mesurée le plus perpendiculairement possible par rapport à la ligne avant. LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE Lorsqu’un lot chevauche plus d’un...

...ROGATION MINEURE Une demande de dérogation mineure doit être transmise au fonctionnaire désigné par l’entremise du formulaire de demande de dérogation mineure de la Ville, signé par le propriétaire ou son mandataire autorisé. La demande de d...

...ANDE 1° Le requérant d’une solution de rechange doit soumettre une demande écrite et signée à la ville avec le formulaire prévu à cet effet (voir formulaire à l’annexe). La demande doit être soumise en 2 copies au Service d’urbani...

...RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement inférieur ou égal à 3 m mesuré perpendiculairement à la fondation existante et rapprochant le bâtiment du talus Interdit : • dans le talus • dans...

...RÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entrepri...

...-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entrepr...

...objet la nomination du me mbre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ; 6o Le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de façon générale par la Ville ou l'organisme...

...RÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entrepri...

...4. Lettre appui — Projet régional d’accessibilité culturelle — Odyscène 10.5. Camp de jour 2026 — augmentation du budget salaire 10.6. École Saint-Gabriel — commandite 10.7. Fête nationale 2026 — dépôt d'une demande de subvention 10.8. Chœur phi...

...CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 E...

...RÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présent e procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat d e la présent e procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et l...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le...

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...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le...

...RÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le...

...-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entrepr...

...:VILLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom...

...LLE DE SAINTE-THÉRÈSEHôtel de Ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et...