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...ézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Barbara Mor...

Début du XIX e siècle C’est le nom d’Émilie-Hortense Ferrière qui apparaît en premier dans la liste des propriétaires du lot 229 sur la rue Blainville en 1838. Alors veuve du notaire Joseph-Ignace Leclair (notaire à Sainte-Thérèse de 1823 à 18......

...Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère M...

...age préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présen...

...te, Katherine Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyé e par M. le Conseiller...

...présent règlement. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 RÈGL...

...Michel Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène M...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

...zina , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller A...

...ézina , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par M. le Conseiller Miche...

...ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉR...

...6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 57 N.S....

...6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S....

...résent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1...

...ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 1 er octobre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Plan – Interdiction d’arrêt...

...t règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 25 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...

...zina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par Mme la Conseillère...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...LE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 8 septembre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot ANNEXE A – Cases de stationnement réserv...

...CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 2 mars 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse...

...2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2...

...sent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 8 septembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...

...Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère M...

...Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charro n, sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Jacyn...