122 résultats pour

...1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des fi...

...te à la grille des spécifications H -408. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de janvier 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favora ble relativement à l’octroi poss...

...rendra des travaux majeurs à sa station de purification de l’eau potable. Ces travaux, qui s’échelonneront jusqu’au début du mois de décembre approximativement, consistent à installer une nouvelle vanne d’isolement sur une conduite principale de dist...

...tion de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service d...

...mmeuble et de secteur au rôle d'évaluation 2026-2027-2028 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de greffier adjoint et percepteur...

...1155-3 N.S. concernant la qualité de vie afin de rendre obligatoire le micropuçage et la stérilisation des chats âgés de 6 mois et plus 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1203-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlemen...

...ayer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2026 - règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d’une élue responsable du Comité d...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...55-3 N.S. concernant la qualité de vie afin de rendre obligatoire le micropuçage et la stérilisation des chats âgés de 6 mois et plus 3.2. Adoption du règlement numéro 1203-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1203 N.S. concernant...

...ainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Servi...

...saire pour le traitement de ce type de demande. Le permis est gratuit. Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant son abattage. À cette fin, un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur...

...ités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Se...

...ations pratiques Un poste à combler; Le comité se réunit mensuellement à l’hôtel de ville, le deuxième mardi du mois à partir de 18 h; Prévoir une implication d’environ cinq heures par mois, soit une à deux heures de préparation et e...

...ance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du...

...de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans...

...de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au moins six (6) mois à cette date. b) soit être propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise dans...

...onseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ QUE le rapport des engagements temporaires du directeur général, du mois de mai 2025, à l'égard des employés touchés par le règlement numéro 1338 N.S., soit et est adopté par le conseil m...

...Exemple : Mme Y achète une coupe menstruelle au prix de 40$ sans les taxes. Elle sera remboursée de 20$ par la subvention. 2 mois plus tard, elle achète une culotte menstruelle à 100$ sans les taxes. Elle pourra bénéficier de 50$ grâce à la subventio...

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...ermettront de conserver l’intégralité des contenus (absence d’acidité) : La capsule sera scellée pour éviter que la moisissure s’installe à l’intérieur. Des sachets de gel de silice seront déposés pour absorber l’humidité. Les docume...

...a Loi sur les cités et villes , toute action en justice contre une municipalité doit être intentée dans un délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événement en cause, sauf pour les dommages corporels pour lesquels le Code civil du Québec...

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...té de châteaux et de musées, dont le Musée-Château, au cœur du Vieil Annecy. Annecy accueille tous les ans, au début du mois de juin, le FIFA (Festival international du Film d’Animation d’Annecy), surtout connu au Québec pour avoir attribué le g...