Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.
...ition des matières résiduelles suite aux inondations d’août 2024 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport...
...2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport...
...rrain et ce secteur de la rue Turgeon . Le projet devra par conséquent refléter une vision d’avenir to ut en tenant compte du passé , le tout dans une optique de développement durable . La Ville ne s'engage à accepter aucune des pr...
...ci est valide pour une période de deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option...
...niers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de chang...
...nsentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemples de contextes spécifiques : Création d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste...
...des municipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 11...
...Molson L’honorable Léandre Dumouchel (1811-1882) vend le lot 229 sur la rue Blainville (ouest) au bourgeois Toussaint Lecompte, de Sainte-Thérèse, le 21 octobre 1878. Au décès de sa veuve, Marceline Tessier-Lecompte, en 1904, les enfants Maria e...
...ydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont; 3° dans le cas où il y a un mur de soutènement légalement érigé, à compter du haut de l’ouvrage; 4° à défaut de pouvoir déterminer la ligne naturelle des hautes eaux à partir des critères p...
...ulement. Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville , les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précéde...
...de la Ville, ou pour obtenir et renouveler une Carte citoyen, les résidents de Sainte-Thérèse doivent désormais posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec le même nom et la même adresse courriel que vous utilisiez...
...lieu de taxes, des subventions, des revenus pour services rendus et d’autres revenus de sources locales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financièr...
...ocaliser la défectuosité et la réparer. Si la défectuosité se situe sur la tuyauterie privée, entre le robinet d’arrêt et le compteur, ou entre le robinet d’arrêt et la vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteu...
...s but lucratif ou coopérative est admissible. De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Coûts admissibles Les coûts réels de la main-d'œuvre pour les travaux admis...
La plateforme d’inscription aux activités est votre compte transactionnel pour l’achat et la réservation des différentes activités offertes par la Ville. Mon Espace citoyen permet de rassembler de nombreux services en ligne offerts par la V...
...avables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes da...
...il, à 10 h, en ligne au inscriptions.sainte-therese.ca . Si ce n’est déjà fait, les parents sont invités à créer leur compte sur Mon Espace Citoyen dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour inscrire les...
...dents de Sainte-Thérèse, aucune exception n’est possible. Si ce n’est déjà fait, les parents sont invités à créer leur compte sur Mon Espace Citoyen dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour inscrire les...
...programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dé...
...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...
...e -Thérèse. ARTICLE 6 P É R I O D E D ’ A P P L I C A T I O N Le Programme de subvention prend effet à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement . Le Programme de subvention ne s’applique qu’à l’égar...
...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… …………...