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Lundi 4 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...esquelles la Ville de Sainte- Thérèse entend utiliser une autre langue que le français *F470 en attente d'approbation8.2.Nomination d'un maire suppléant — 4 novembre 2024 au 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le part...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...et 16) du présent article doit être recouvert d’un parement de béton ou de maçonnerie liée par du mortier, d’une épaisseur nominale d’au moins 100 mm, et avoir au moins la moitié du degré de résistance au feu requis pour un mur coupe-feu exigé sel...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’une commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Abolition du post...
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Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Mesure disciplinaire – employé # 71 – co...
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Officiers d’élection
Rubriques...partenance à un candidat ou parti politique. Toute personne qui ne respectera pas la règle de neutralité se verra retirer sa nomination d’officier d’élection et sera privée de la rémunération prévue.