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...lan de nouveaux branchements, avec devis sur les plans Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines conditions Une enseigne identifiant l’architecte, l’ingénie...

...is par du tapis • Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur....

...l est de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la Loi sur les cités et villes et le Code civil du Québec.

...dence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code postal; Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle; Les états financiers de la dernière année e...

...résidents de Sainte-Thérèse; Fournir la liste complète des participants du groupe ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Démontrer que l’activité proposée fait partie d’un des secteurs d’intervention reconnus et qu’elle ne soit p...

...relatives à la participation aux activités et, sur demande, la liste des participants ainsi que leur lieu de résidence et/ou code postal; Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaborati...

...oraire de ce même atelier ainsi que du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom de Regroupement pour la promotion de l’art imprimé (ARPRIM), Jocelyne Aird-Bélanger vit et travaille dans les Laurentides.

...n; Autoriser le diffuseur à utiliser des photos dans lesquelles ses œuvres ou l’artiste lui-même apparaissent à des fins promotionnelles, d'archivage ou outils de médiation culturelle. Pour être éligible au vernissage , l'artiste s'engag...

...rict Blanchard. En l’absence des occupants, un accroche-porte sera laissé et les citoyens seront invités à numériser le code QR afin de remplir le formulaire en ligne. Le Service de sécurité incendie demande toutefois la collaboration des réside...

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout, couvrant 70% des......