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...CE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian...

...SEIL .................................................................................................... 9 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ......................................................................................................... 9...

...e M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse...

...7 ÉTUDE DE LA DEMANDE D’APPROBATION D’UN PIIA .................................................... 7 DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL ................................................................................ 7 ARTICLE 14.1 DÉLAI D...

...en paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel –...

...soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-56 N.S. (21.09.95) 1.7.3.19 (Projet retiré par le Conseil municipal) Règl. 900-59 N.S. (21.03.96) 1.7.3.20 Amendement au plan de zonage 1.7.3.20.1 Modifications a...

...et le dépôt du projet de règlement à cette même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 9 décembr e 202 4 à laquelle sont présents Mesdames et...

...SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Ch...

...est par les présentes donné, par la soussignée, greffière de la Ville que lors de sa séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 13...

...tie de terrain ou la partie de bâtiment. 30 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le Conseil municipal désigne par résolution le fonctionnaire municipal qui administre et applique le présent règlement, ci-après...

...LEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté , lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référenc...

...4 Avis numéro : 2024-45-3 Philippe Huot Assistant-greffier par intérim 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 8 juillet 2024, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur...

...n de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyé par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérès...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N...

...GLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 février 2025 (cette date fixe la date de référence...

...GLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins de...

...GLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 3 mars 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins de...

...LE RÈGLEMENT NO 1 318-1 N.S. Je donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 202 4 (cette date fixe la date de référence aux fin...

...en septembre 2016, suite à la collecte des commentaires et suggestions auprès de la popula- tion. Ainsi, les membres du Conseil municipal ont mis de l’avant un certain nombre de mesures dont l’uniformisation des durées de stationnement gra-...

...2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 juin 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs...

...ÈGLEMENT NO 1 336-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence...

...uméro 1200 -87 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance ordinaire du 2 décembre 2024 , ledit projet de règlement s 1200 -87 N.S....

...à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. L'entrepreneur doit aussi prendre toutes les précautions qui s'imposent afin de protéger un trottoir ou une bordur...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...

...es présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-105 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N....