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...mande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propriétaire unique d'un immeuble ou occupant unique d'un établissement d'entreprise qui n'est frappé d'aucune incapacité de voter et qui remplit les condi...

...mettre l’utilisation de quatre matériaux de revêtement, soit le verre (mur rideau), la pierre naturelle, le panneau d’acier isolant et le panneau d’aluminium architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois....

...S DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................... 6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONS...

.......................................................... 14 SECTION 3 PROTECTION CONTRE L’INCENDIE, SÉCURITÉ DES OCCUPANTS ET ACCESSIBILITÉ...... 15 EXIGENCES RELATIVES À UN SYSTÈME DE DÉTECTION ET D’ALARME INCENDIE ................ 15...

...Téléphone  : 514 570-3313 Courriel  : info@arlphl.org Association PANDA Thérèse-De-Blainville et des Laurentides 1060 Curé Labelle, suite 200 Blainville (Québec) J7C 2M6...

...centre-ville de Sainte-Thérèse. Sous forme de perceptions et de visions faisant l’objet d’un consensus des divers participants, les résultats escomptés ont permis d’alimenter la réfl exion sur l’établissement d’un positionnement stratégique...

..., même si une issue est ouverte. Les foyers et poêles à bois ou à gaz. Les appareils de chauffage au gaz naturel, propane, kérosène, etc. Les cuisinières, réfrigérateurs, barbecues, chauffe-eau et tout autre appareil domestique fonctionna...

...yle, avec ou sans lattes Fer forgé ou un équivalent dans d’autres matériaux Pierre Brique Bloc ou panneau de béton architectural Malgré ce qui précède, la clôture en maille de chaîne est permise en cour avant uni...

Bougies et lampes à l’huile L’utilisation de bougies et de lampes à l’huile est de plus en plus répandue. Il n’en demeure pas moins qu’il faut manipuler ces objets avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surv...

...nseignante au Collège Lionel-Groulx, cette œuvre est une image photographique reproduite en grand format et installée sur un panneau rétroéclairé sur le mur sud de la Maison du citoyen. L’image met en scène la grande fenêtre de style néogothique...

...s.com Coquette passion | Accessoires pour la famille et animaux | coquettepassion.etsy.com   Création Zebra | Pantoufles, lavettes et tuques | dianezebra@hotmail.com Créations SB – La vie en crochet | Vêtements d’hiver et fourrur...

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2023 Médium : Acrylique sur panneau de merisier Dimensions : 36 po x 72 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du progr...

...ment, la circulation sur la rue Cousineau, entre la rue Blainville Est et la rue Saint-Pierre, se fera à contresens avec des panneaux de signalisation « Cédez le passage » ; du 26 août à la mi-octobre approximativement, la circulation sur la rue...

...appareils électroniques et ménagers, matériaux de protection hivernale, caissettes pour végétaux, etc. Isolation Panneaux isolants roses, bleus et verts Résidus domestiques dangereux (RDD) Peinture, solvants, acide, bas...

...municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de s...

...ion de 6 matériaux de parement extérieur différents sur les murs extérieurs de l’église (brique, pierre, mur -rideau, panneaux d’aluminium, clin d’aluminium et acrylique) alors que l’article 277 du Règlement 1200 N.S mentionne que...

...a rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de mot...

...as, céramique, gypse, débris de construction, toilettes, lavabos, fenêtres, luminaires, vitre, isolant, laine minérale, panneaux en Masonite, mélamine, panneaux de particules, plastique non recyclable, plomberie en PVC, styromousse, etc....

...n bâtiment principal sont les matériaux nobles, tels que la brique d’argile et la pierre. Le stuc de ciment acrylique sur panneau de béton, le clin de bois d’ingénierie peint et précuit en usine, le clin de fibre de bois peint et précuit en usin...

...de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et place Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de...

...rse de reproduire le site de la Place du marché. Ses peintures, principalement peintes à l’huile et à l’encaustique sur panneaux de bois, nous touchent par leurs sujets : le monde onirique de l’enfance, entre le souvenir et le rêve, où la douceu...

...ton piétonnier défectueux Graffitis sur équipement ou bâtiment municipal Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs –...

...514 939-8300 Info-Santé 811 Hydro-Québec – Pannes 1 800 790-2424

...le trottoir (hauteur de 10   pi) et la rue (hauteur de 14   pi) les lampadaires les clôtures les panneaux de signalisation les bornes d’incendie (5   pi) le triangle de visibilité Plantation Le pr...

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