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...Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité;   Assurer un meilleur partage de la route. Politique de gestion de la sécurité routière

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...ne sont pas assujetties à la Loi sur la protection du consommateur. Il appartient à chacune des villes d’établir leur propre politique (qui peut varier d’une ville à l’autre). Pour en savoir plus, consultez le site Internet de l’Office de la protecti...

..., ou qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando...

...tc.), elles seront désormais acquittées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant...

...t pourquoi elle a senti l’urgence de mener à terme ce projet d’écriture qu’elle avait commencé il y a plusieurs années. Politique de lancement de livre En 2023, la Ville de Sainte-Thérèse a adopté une politique de lancement de livres, offra...

...IMPORTANT — Les personnes choisies pour agir à titre de personnel électoral devront faire abstraction de leur préférence politique personnelle et observer la plus grande neutralité envers les candidats et les partis. Elles ne pourront se livrer à...

...nt être respectées. Pour toutes questions relatives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du repré...

Avec la Politique de soutien à l’artiste, la Ville désire souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Politique vise à reconnaître leur développement par le biais d'un soutien financier favorisant...

...ale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...

...lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique, éducationnel ou religieux, c) une enseigne se rapportant à la circulation pour l’orie...

...boissons alcoolisées et du transport à péage sur le premier pont de la rivière Jésus. Les Porteous ont exercé une influence politique locale durant la période mouvementée précédant les troubles de 1837-1838. Cette conférence est le fruit des re...

...Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée; Favoris...

...anismes reconnus œuvrant sur son territoire, la Ville de Sainte-Thérèse offre différents types de soutien par le biais de sa Politique de soutien aux organismes. Politique de soutien aux organismes

Grâce à sa Politique d’acquisition d’œuvres d’art, la Ville dispose d’une collection municipale qui compte plus d’une quarantaine d’œuvres originales créées par des artistes de la région. Cette collection permet d’accroître le patrimoine de la munic...

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...nel municipal ou à l’utilisation du matériel de la Ville peuvent être exigés. Conditions et modalités Consultez la Politique de tournages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’o...

..., présence de la Bibliomobile. La Ville profitera également de ce moment pour dévoiler, vers 13 h 30, sa toute nouvelle Politique familiale. « Ce pique-nique est une belle façon de se rassembler, de tisser des liens entre citoyens et de sim...

...avaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec ....

...e de promouvoir au quotidien. Pour plus d’informations sur les bourses de soutien offertes par la Ville, consultez les Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète . Les photos officielles de la remise sont également disponibles sur la page...

...avaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec ....

...oncernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comit...

...on et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle Déposer une plainte Toute plainte doi...

...nt aux assemblées publiques et expriment, par leur vote, leur appui ou leur désaccord quant aux décisions administratives et politiques soumises; prennent part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos;...