156 résultats pour

...itoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des frais de bain libre

...on et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

La Ville de Sainte-Thérèse place l’environnement au cœur de ses priorités. Des gestes concrets sont posés afin d’assurer la protection et la mise en valeur de nos ressources collectives. Découvrez nos actions et ce que vous pouvez faire à votre tour...

La Ville de Sainte-Thérèse a procédé aujourd’hui au lancement officiel de sa nouvelle Politique Municipalité amie des aînés (MADA) et de son plan d’action, lors d’un événement tenu au Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville. Cette d...

C’est avec fierté que la Ville de Sainte Thérèse annonce le retour du Programme de soutien aux actions environnementales pour l’année 2026. « Pour une troisième année consécutive, le conseil municipal met en place un programme qui sert à...

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique, éducationnel ou religieux, c) une enseigne se rapportant à la circulation pour l’orie...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...

...es actions environnementales de la Ville. Membre de la Commission de l’environnement, elle a participé à l’élaboration de la Politique environnementale de Sainte-Thérèse et de son plan d’action en 2010, contribuant à faire progresser des initiatives...

...clage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTENDU QUE la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles, adoptée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnemen...

..., ou qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando...

...d’une procédure d’attribution d’un contra t doit préserver » ; au second alinéa, des mots « de la présente politique » par les mots « du présent règlement » ARTICLE 10 : L’article 6.1 est modifié par le remplace...

...cteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici l...

« En s’associant à la SORAC, la Ville de Sainte-Thérèse pose un geste concret pour l’environnement et démontre son leadership en matière de gestion responsable des matières résiduelles. Ce partenariat permet à nos commerces et institutions de...

...icipation aux collectes, à assurer un contrôle qualité des matières dans les bacs roulants et à partager différents conseils environnementaux. « Avec l’arrivée d’une brigade verte sur le territoire, la Ville de Sainte-Thérèse pose un geste...

...le propose aux familles et aux couples des outils sensibles et concrets qui résonnent avec ce qu’elles vivent vraiment. Politique de lancement de livre En 2023, la Ville de Sainte-Thérèse a adopté une politique de lancement de livres, offra...

...S6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Mise à jour de la Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7...

...qui se distinguent par leur talent, leur engagement et leur persévérance. Des bourses leur ont été remises dans le cadre des politiques municipales de soutien à l’athlète et à l’artiste. Cette reconnaissance vise à encourager les Thérésiennes et...

...ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Appareils admissibles...

...nt être respectées. Pour toutes questions relatives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du repré...

...n mer que sur terre. Les usagers de la bibliothèque municipale peuvent dès maintenant emprunter un exemplaire du livre. Politique de lancement de livre En 2023, la Ville de Sainte-Thérèse a adopté une politique de lancement de livres, offra...

...en faveur des enfants du territoire. Que ce soit dans la planification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analyse des projets structurants, les élus ont systématiquement cherché à inclure la perspective des jeu...