148 résultats pour

...itoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des frais de bain libre

...Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité;   Assurer un meilleur partage de la route. Politique de gestion de la sécurité routière

...on et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de certains contrats. Politique de traitement des plaintes en matière d’adjudication contractuelle

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique, éducationnel ou religieux, c) une enseigne se rapportant à la circulation pour l’orie...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...

..., ou qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando...

...cteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici l...

...t pourquoi elle a senti l’urgence de mener à terme ce projet d’écriture qu’elle avait commencé il y a plusieurs années. Politique de lancement de livre En 2023, la Ville de Sainte-Thérèse a adopté une politique de lancement de livres, offra...

...ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Pourquoi recycler les ap...

...n 2023, il a été décidé de moderniser l’usine d’épuration des eaux usées de Blainville afin de répondre aux nouvelles normes environnementales. La RIAESTB a prévu un investissement de 36,2 M$ pour la réalisation de ces travaux. Le projet vise ég...

...capées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et pl...

Avec la Politique de soutien à l’artiste, la Ville désire souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Politique vise à reconnaître leur développement par le biais d'un soutien financier favorisant...

...nt être respectées. Pour toutes questions relatives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du repré...

...IMPORTANT — Les personnes choisies pour agir à titre de personnel électoral devront faire abstraction de leur préférence politique personnelle et observer la plus grande neutralité envers les candidats et les partis. Elles ne pourront se livrer à...

...ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Appareils admissibles...

...nnées. Quatre grandes orientations stratégiques structurent cette planification : Vivre en harmonie avec notre environnement Créer un milieu de vie inspirant et inclusif Favoriser l’essor d’un village attractif Être une orga...

...ivière sans empiéter sur le milieu humide, évitant ainsi des délais réglementaires liés à une autorisation du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Cette solution témoigne de la volont...

...e de promouvoir au quotidien. Pour plus d’informations sur les bourses de soutien offertes par la Ville, consultez les Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète . Les photos officielles de la remise sont également disponibles sur la page...

..., présence de la Bibliomobile. La Ville profitera également de ce moment pour dévoiler, vers 13 h 30, sa toute nouvelle Politique familiale. « Ce pique-nique est une belle façon de se rassembler, de tisser des liens entre citoyens et de sim...

...de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de la Politique des aînés de Sainte-Thérèse et de son plan d’action, le tout dans l’optique de créer à Sainte-Thérèse un environnem...

...boissons alcoolisées et du transport à péage sur le premier pont de la rivière Jésus. Les Porteous ont exercé une influence politique locale durant la période mouvementée précédant les troubles de 1837-1838. Cette conférence est le fruit des re...

...illeurs en 2025 son 40 e anniversaire! L’an dernier, la corvée a permis de ramasser plus de 2500 livres de déchets, pour un environnement plus sain et plus joli! La population invitée à joindre le mouvement Les personnes intéressées à part...