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...’urbanisme (PPU) pour son centre- ville. Un Programme particulier d’urbanisme est un outil réglementaire et d’aménagement qui permet de préciser les objectifs du Plan d’urbanisme en vigueur. Il permet de réaliser une planifi cation détaillée...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée...

...ritoire de la Ville de Sainte-Thérèse. LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1317 N.S. DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE ORDONNE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITI...

...Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 16 avril 20...

...ditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 février...

...ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second projet de PPCMOI 2024-002 qui ayant comme objectif de permettre la réalisation du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois , sont invitées à...

...ditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars...

...DATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION REQUISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU P...

...VERTURE Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance. Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenu de le faire; tout autre membre du conseil...

...Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 16 avril 20...

...entité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 22 55 et à défaut de...

...ons temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coûts associés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement...

...1,5 %. Ce résultat enviable a été atteint grâce à une gestion serrée de nos dépenses et aux efforts concertés de toutes nos équipes. J’en profite pour souligner l’excellent travail du Service des finances qui a mené à bien ce budget, de même que...

...dentité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin ré férendaire est de 2255 et à défaut de...

...1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m...

...incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles tec...

...l’éclairage des six terrains de tennis extérieurs au complexe sportif du Collège Lionel-Groulx. Ce sont ainsi 22 luminaires qui ont été remplacés par des éclairages à DEL et qui ont permis d’augmenter l’efficience énergétique des installations. Les...

...un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendaire et qu’un avis public à cette fin soit publié dan...

Localisation : À venir Réalisation : 2024 Année d'acquisition : 2024 Médium : Gravure en relief sur linoléum, cyanotype, chine collé, acrylique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 20...

...l Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le règlement 922 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé pour introd...

...013-2014 auprès d’Athlétisme Canada. Une manière d’assurer la construction du stade d’athlétisme sur le territoire thérésien qui sort de l’ordinaire : obtenir l’organisation du Championnat avant même d’avoir effectué une pelletée de terre! La Ville s...

...entité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 22 55 et à défaut de...

.... le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement 13 18 N.S. est remplacé par le titre suivant : Règlement décré...

...ntions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coûts liés aux travaux exécutés sur un bâtiment patrimonial, qui sont plus élevés que ceux de travaux similaires exécutés sur un bâtiment non patrimonial. Objectifs du programme...

...eil municipal a procédé à la nomination de M. Louis Tremblay à titre de directeur général adjoint. L’arrivée de M. Tremblay, qui entrera officiellement en poste le 2 juillet prochain, permettra à la Ville de Sainte-Thérèse de compléter son équipe de...