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...des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implanta...

...e terrain actuel du Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault et c’est la Corporation du Séminaire qui est responsable de la gestion de ce grand espace de verdure au cœur du village de Sainte-Thérèse. Au début des années 1890, une partie du verger es...

...ge 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPC...

La Ville de Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée...

...ge au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantati...

..... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION ................................................ 13 SECTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES E...

...inances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières résiduelles dans la ville de Sainte -Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N...

...let Ducharme 3.13 Avis de présentation – règlement 1335 N.S. – travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations suivantes pour la gestion des matières résiduelles : 6.1 Tarif par unité de logement ARTICLE...

...Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations suivantes pour la gestion des matières résiduelles : 5.1 Tarif par unité de logement Catégorie des i...

...200-91 N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implanta...

...chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude " ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 36 N....

...majoré de cent pour cent (100 %) pour les charges sociales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses am...

...2) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantat...

...Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environnement (écologie, aménagement durable du territoire, gestion des matières résiduelles, changements climatiques et gaz à effet de serre, transport collectif, gestion de l’eau, etc...

...oriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation...

...règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administratio n de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendem...

...de deux mini - chargeurs sur roues avec équipements de déneigement ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 57 N....

...ination – conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – re...

...ns dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adre...

...Le redéveloppement du centre-ville induit des impacts sur l’offre en stationnement du secteur. Une stratégie de gestion des stationnements de courte et de longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée...

...projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta tionnements...

...30 — aucune minoration, mais en préservant la possibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité...

...article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pour la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. -...