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...t a pour objet de permettre l’utilisation du 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) comme stationnement . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de ré...

...ojet a pour objet de permettre l’utilisation du 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) comme stationnement. 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire...

...d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets partic...

...e règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (...

...toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus...

...ignalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Adoption du règlement 922 -132 N...

...ion, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationnement des véhicules à ce rtains endroits sur la rue Morris, et de prévoir une zone de débarcadère su...

...rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2 Avis de pr ésenta...

...Le Village (rues et trottoirs) Les zones scolaires Les artères principales et les arrêts aux intersections Les stationnements  Déroulement des opérations Chute de neige 2,5 cm : Épandage de fondants. 2,5 à...

...irculation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S....

...-en pour vérifier, remplacer et recycler adéquatement les piles de vos avertisseurs de fumée et de monoxyde de carbone. Stationnement en période hivernale Le stationnement de nuit sera interdit du 1 er décembre au 15 mars : De m...

...: 1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ;...

...uation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.8). ARTICLE 26 : DRAINAGE DES AIRES DE STATIONNEMENT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un système de drainage souter...

...1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 case...

...et : 1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ;...

...iode de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrict...

...: 1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ; R...

...ESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrict...

...tion du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones...

...semble des bâtiments au lieu de 3 maximum autorisé à l’article 277 du règlement 1200 N.S. • Fournir 47 cases de stationnement alors que le minimum requis est de 91 cases selon l’article 321 du règlement 1200 N.S • De permettre...

...nner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et dépôt du...

..., la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922 - 142 N.S. — ayant pour objet d'amen...

...isation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dé...

...classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie...