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...tuée à Sainte‑Thérèse. Les conseillers municipaux des districts se sont rendus chez les citoyens lauréats pour procéder à la remise des prix. Félicitations aux gagnants : Catégorie Façade de maison : Sandra Bourjeily Catégorie Ba...

...ce, il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre...

...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l...

...$ Construction, agrandissement, déplacement ou modification à une construction accessoire ou à un bâtiment accessoire (remise, pavillon de jardin, pergola, serre, sauna, abri pour spa) 50 $ Poulailler 50$ Piscine creusée 100 $...

...pteurs. 8° Selon le cas, d’autres documents peuvent être exigés conformément au paragraphe 2. ARTICLE 9 REMISE DE LA DEMANDE 1° Le requérant d’une solution de rechange doit soumettre une demande écrite et signée à la...

...utorisation, laquelle ne peut excéder la valeur au rôle d’évaluation du bâtiment à démolir. Cette garantie monétaire est remise au greffe et, au choix du requérant, consiste en l’une ou l’autre des valeurs suivantes : 1° Une lettre de garantie...

...A DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Une demande de dérogation mineure doit être transmise au fonctionnaire désigné par l’entremise du formulaire de demande de dérogation mineure de la Ville, signé par le propriétaire ou son mandataire autorisé....

...des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1...

...30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...

...nnes morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi...

...e, aux frais du membre du conseil, dans le délai prescrit par la Commission municipale du Québec ; 3o La remise à la Ville , dans les 30 jours de la décision de la Commission municipale du Québec : a) du don, de la marque...

...s aux personnes morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne phys...

...s aux personnes morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne phys...

...près évaluation des dommages, l’abonné/abonné collectif peut se voir imposer des frais de réparation couvrant la remise en état du document ou, dans le cas où le document est rendu inutilisable, des frais couvrant le prix du document...

...ition d’équipements admissibles et installés dans le bâtiment visé par la demande ; • Les coûts associés à la remise en état des lieux, sans amélioration (exemples : revêtement de gypse et de plancher, plâtre, asphalte, pavé uni)....

...-Thérèse 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Dans le cas où la demande est effectuée par la remise du formulaire dûment rempli, elle est réputée avoir été déposée le jour de sa réception. Dans le cas où elle est e...

...il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et est adopté . Adoptée à l’unanimité. 2. - PREMIÈRE P ÉRIODE DE QUESTIONS...

...e soit. Cette interdiction ne s’applique toutefo is pas lors d’événements spéciaux tenus en séance, notamment les remises de distinctions, les signatures du livre d’or ou autre cérémonie. » ARTICLE 6 L’article 11 est...

...réels d’acquisition d’équipements admissibles et installés dans le bâtiment visé par la demande; Les coûts associés à la remise en état des lieux, sans amélioration (exemples : revêtement de gypse et de plancher, plâtre, asphalte, pavé uni, etc.)...

Sélectionnée parmi des candidatures provenant de partout au Québec, Sainte-Thérèse s’est démarquée par la rapidité, la rigueur et l’innovation qui ont guidé l’ensemble de ses opérations. Dès les premiers avis météorologiques, l’Organisation municipa......