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...sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande
...éramique autre matériau non autrement classé et non prohibé Il est obligatoire lors du remplacement du parement extérieur, la modification ou de l’agrandissement d’un bâtiment existant de recouvrir les murs du bâ...
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.... Ainsi, même si le terrain possède déjà un ou des arbres, il est possible d’en ajouter et bénéficier de la subvention. Remplacement d’un arbre abattu en raison d’un événement ponctuel ou tout autre événement ciblé par le conseil Les citoye...
...sible, sans rémunération, de leur photo dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. Les participations sont sujettes à vérification par les...