445 résultats pour

...e protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »). Consentement général En accédant au Service, vous consentez à la collecte, à l’u...

....... 58 CHAPITRE 3 ZONE DU GROUPE HABITATION (H) .....................................................59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE...

...3 SECTION III DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ARTICLE 7 ADMINISTRATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l'urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne désignée par le conseil, administre...

...-Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour...

...ormer, annoncer, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établissement, une activité, un lieu, une destination, un événement, un divertissement, un produit, une opinion...

...e protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »). 2. Renseignements personnels recueillis Les renseignements, qui concernent une...

...se faire accompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l...

Le Service du développement économique et de l’entrepreneuriat offre des services gratuits et confidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un...

...vantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto su...

...Zone C-251 Tableau (grille) des spécifications du règlement de zonage A- Usages autorisés D- Catégorie de zone Classes Service arrière lot 2026-09-03 1200-94 N.S (xx-xx-2026) 1200-50 N.S (05-12-2016) PIIA (Construction & agrandissement)...

...de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait établi sa vision d'entreprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de réf...

...ntrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait établi sa vision d'entreprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de...

...on : 300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage...

...que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du présent règle...

Resto Pop Thérèse-De Blainville Le Resto Pop offre des services d’accueil, d’intervention et d’accompagnement tant pour améliorer les conditions de vie de sa clientèle que pour prévenir et contrer l’itinérance. Les services offerts incluent des...

...uvrant 92 % des coûts; L’installation d’un nouvel éclairage au terrain de baseball du parc Saint-Jacques; La mise en service du nouveau service Bixi avec 48 vélos et 5 stations; Le réaménagement du parc Adolphe-Chapleau; L’aménagement...

...ernementaux. Leurs actions sont orientées de manière à diriger les entreprises de la région au bon endroit et à soutenir les services directement offerts par celles-ci afin de multiplier les impacts positifs sur le territoire. Axes d’interventio...

...tée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d'une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt corresponda nt au m...

...étée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d'une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable s ur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au...

...et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1   100 membres, elle propulse le succès des entreprises en offrant des services facilitant leur chemin vers la réussite, et ce, grâce à 4   piliers   : Connecter. Évoluer. S’informer. Se...

...ravaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pava...

...le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d'une partie ou de la totalité du service de dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au mon...

L’offre de services d’Économie sociale Laurentides vise à soutenir l’émergence et renforcer les entreprises d’économie sociale des Laurentides avec une approche diversifiée, personnalisée et inclusive. Les services offerts : Rencontres...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-124 – Services en électricité pour entretien et réparation des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027...

...54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de...