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...nne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2 Amendement au plan de zonag...

...ustrie de l’impression de journaux, de revue, de périodiques ou de livres I1-12 -06 Impression ou activités connexes de soutien I1-12 -07 Industrie de l’édition du livre I1-12 -08 Industrie du clichage, de la composition ou de la reli...

...ent par la mise en valeur des parcs et des espaces verts, la création de parcours cyclables et piétons, ainsi que par le soutien à la revitalisa- tion urbaine. TREIZE ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUESCINQ ENJEUX DE MISE EN ŒUVRE DE LA P...

...se Comité Centre-Ville Propriétaires X Mettre en place un programme d’aide à la rénovation off rant un soutien dans les champs suivants : Subvention aux travaux de rénovation des bâtiments commerciaux (ex. : aide à la rénovatio...

...IDÉRANT QUE le Petit Théâtre du Nord n'est pas admissible à une subvention dans le cadre de notre Politique de soutien aux organismes ; Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Joh...

...nnes aînées, notamment la participation sociale, les communications, le transport, l’habitation, la sécurité, la santé et le soutien communautaire. Le plan d’action qui l’accompagne propose des mesures concrètes visant à favoriser l’accessibilité uni...

...e la résolution 2026-291 4.5. Demande de réservation d’un montant supplémentaire dans le cadre du volet 1B du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) — Maison Lachaîne 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLEGénéré le 2 jui...

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...

...age ordonné d’un ou plusieurs matériaux déposés ou reliés au sol ou fixés à tout objet relié au sol, pour servir d’abri, de soutien, de support d’appui ou à d’autres fins similaires. Contigu (bâtiment) Ensemble d’au moins 3 bâtiments principaux...

...ation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux actions environnementales 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna —...

...ent activement pour le bien-être, les droits et l’épanouissement des enfants. À propos d’Espace MUNI Espace MUNI soutient les municipalités et les MRC dans la création de milieux de vie sains, actifs, solidaires et inclusifs. L’organisati...

...levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés et publics. Soutien au développement économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la culture entrepreneuriale, la MRC s...

...és de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales e...

...et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS ,...

...de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un...

...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Th...

...es intenses et les événements météorologiques extrêmes seront de plus en plus fréquents. C’est pourquoi nous multiplions les actions pour soutenir nos citoyens, réduire les risques et renforcer notre capacité à intervenir lorsque des situations d’urg...

...r talent, leur engagement et leur persévérance. Des bourses leur ont été remises dans le cadre des politiques municipales de soutien à l’athlète et à l’artiste. Cette reconnaissance vise à encourager les Thérésiennes et les Thérésiens qui poursu...

...de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées 11.- SÉCUR...

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...

...ue le non-respect de ceux-ci pourrait vous faire perdre des droits. En vertu de la Loi sur les cités et villes , toute action en justice contre une municipalité doit être intentée dans un délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événeme...

...I 2025-003 — 8, rue Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Commu...

...dans les régions de Sainte-Thérèse, Laval et Montréal. Elle a obtenu plusieurs bourses et prix, notamment de la Fondation de soutien aux Arts de Laval (FSAL), de la Caisse Desjardins et de la Ville de Sainte-Thérèse.