160 résultats pour

...nne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2 Amendement au plan de zonag...

...ustrie de l’impression de journaux, de revue, de périodiques ou de livres I1-12 -06 Impression ou activités connexes de soutien I1-12 -07 Industrie de l’édition du livre I1-12 -08 Industrie du clichage, de la composition ou de la reli...

...ent par la mise en valeur des parcs et des espaces verts, la création de parcours cyclables et piétons, ainsi que par le soutien à la revitalisa- tion urbaine. TREIZE ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUESCINQ ENJEUX DE MISE EN ŒUVRE DE LA P...

...se Comité Centre-Ville Propriétaires X Mettre en place un programme d’aide à la rénovation off rant un soutien dans les champs suivants : Subvention aux travaux de rénovation des bâtiments commerciaux (ex. : aide à la rénovatio...

...IDÉRANT QUE le Petit Théâtre du Nord n'est pas admissible à une subvention dans le cadre de notre Politique de soutien aux organismes ; Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Joh...

...ent activement pour le bien-être, les droits et l’épanouissement des enfants. À propos d’Espace MUNI Espace MUNI soutient les municipalités et les MRC dans la création de milieux de vie sains, actifs, solidaires et inclusifs. L’organisati...

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et...

...levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés et publics. Soutien au développement économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la culture entrepreneuriale, la MRC s...

...ation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux actions environnementales 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna —...

...age ordonné d’un ou plusieurs matériaux déposés ou reliés au sol ou fixés à tout objet relié au sol, pour servir d’abri, de soutien, de support d’appui ou à d’autres fins similaires. Contigu (bâtiment) Ensemble d’au moins 3 bâtiments principaux...

...e la résolution 2026-291 4.5. Demande de réservation d’un montant supplémentaire dans le cadre du volet 1B du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) — Maison Lachaîne 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLEGénéré le 2 jui...

...de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées 11.- SÉCUR...

...et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS ,...

...és de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales e...

...es intenses et les événements météorologiques extrêmes seront de plus en plus fréquents. C’est pourquoi nous multiplions les actions pour soutenir nos citoyens, réduire les risques et renforcer notre capacité à intervenir lorsque des situations d’urg...

...lité et une intégration harmonieuse dans les activités estivales. « Cette bonification représente bien plus qu’un soutien financier : elle témoigne d’un engagement envers l’inclusion et le bien-être de tous les enfants de notre communauté....

...de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un...

...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Th...

Cet organisme offre du soutien, des conseils et du financement sous forme de micro-crédit pour le démarrage de projet d’entreprise. La mission de l’organisme : Aider les entrepreneurs, incluant les entreprises d’économie sociale, à dém...

...stes thérésiens dans leurs démarches artistiques et professionnelles. En faisant appel à ce service, vous pouvez recevoir du soutien notamment pour : Le développement de votre carrière artistique La mise à jour de votre CV La présent...

...3 (2006-2017), un événement d'art public en nature au parc Bois de Belle-Rivière à Mirabel. Elle a reçu plusieurs bourses en soutien à cet événement, dont une du Conseil des arts et des lettres du Québec pour la production d'un livre mémoire des 10 a...

...es travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1), ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection. Plus de détails

...lanification stratégique couvre une période de dix ans, soit de 2025 à 2035. Elle sert de feuille de route pour orienter les actions municipales et encadrer le développement du territoire, tout en demeurant assez souple pour s’adapter aux enjeux émer...

...sein des municipalités pour améliorer la qualité de vie des familles, la Politique familiale municipale demeure un levier d’action privilégié pour agir auprès de celles-ci : Elle énonce la volonté politique et administrative d’agir en faveu...