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...et 6-12 ans) Module de jeu pour petite enfance (2-5 ans) et pour enfants (6-12 ans) Supports à vélo Chiens interdits.

...un talus de plus de 5 mètres de hauteur. Sauf exception, toute construction, tout ouvrage et tous travaux sont interdits dans la bande de protection riveraine. Voici quelques exemples d’exceptions, qui doivent cependant être autorisées...

...bre • Élagage d'arbre Attention, écimage interdit. Installation spa et piscines hors-terre ou piscine creusée •...

...iment, et ce, aux conditions suivantes : l’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite; la proportion de matériaux de parement de la classe 1 ne doit pas être diminuée; aux fins de l’applic...

...onstructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. Toute construction accessoire est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La haut...

...iment, et ce, aux conditions suivantes : L’utilisation d’un matériau de parement extérieur prohibé dans la zone est interdite. Il faut viser une proportion de 80% de matériaux de parement de la classe 1. Aux fins de l’applicatio...

...camionnette standard (5 pi X 6 pi X 2,5 pi) 30 $ par cargaison pour une remorque (4 pi X 8 pi X 3 pi) Véhicules interdits Véhicules et remorques équipés de système de déchargement (« dompeurs ») Véhicules d’une capacité supé...

...re en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage...