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...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de modifier les cases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignett e pour le CPE Fanfan Soleil ; ➢ Règlement 922 -153 N...

............................................................ 13 AMÉNAGEMENT, MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TERR...

...toute personne, morale ou physique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus...

...Centre d’hébergement Drapeau-Deschambault (ancien Hospice Drapeau) • Espace vert à potentiel de mise en valeur À créer Stationnement public sur la rue Turgeon entre les rues Dubois et Forget (Futur espace public)• Futur espace public •...

...isation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois, de modifier des restrictions dans le stationneme nt public munic...

...es, à l’intérieur de la zone agricole décrétée, la définition de la loi prévaut. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Aire de stationnement Aménagement composé de l’ensemble des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation et...

...logements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire dans une...

...lus de détails. Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles,...

...on, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce règlemen t est dispon...

...Conducteur Bicyclette 100/200 15/30 Face à un feu rouge 101 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationnement 101.1 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'arrêter 101.4 Propriétaire Conducteur 49...

...retières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement d’une aire de stationnement extérieure, incluant les cases de stationnement réservées aux personnes ayant une...

...cière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d’une case de stationnement en cour avant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de...

...ur et nombre d’étages ................................ ................................ .................... 11 2.2.6. Stationnement ................................ ................................ ................................ ......... 1...

...nalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève...

...1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 case...

...e règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (...

...ment à même l'allée de circulation alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 183,7, l'interdit ; • l'aire de stationnement qui occupe maximum 68 % de la superficie de la cour arrière alors que le règlement de zonage 1200 N.S., artic...

...tions hors -sol, de six ( 6) étages ; • un revêtement métallique de classe 5 ; • une réduction du ratio de case de stationnement ; • un toit vert de 15 % de surface ; • des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espaceme...

...en gradins soit de 1,08 mètre plutôt que le maximum de 1 mètre permis (art. 170) ; b) Dans la cour arrière, entre le stationnement de 49 cases et les bâtiments, autoriser que soit aménagé un muret ayant une hauteur de 1,2 mètre sans gradins,...

...atéral de 3 mètres au lieu de 4,5 mètres comme exigée à la grille des spécifications H -202. - Permettre que l'aire de stationnement occupe au plus 54.7% au lieu de 50% comme exigé à l’article 105. - Permettre un panneau métallique arc...

...du présent règlement et du règlement de zonage. Les habitations en rangée ne partageant aucune aire de stationnement, aucune infrastructure de gestion des matières résiduelles, ayant une entrée charretière distincte, sont con...

...en gradins soit de 1,08 mètre plutôt que le maximum de 1 mètre permis (art. 170) ; b) Dans la cour arrière, entre le stationnement de 49 cases et les bâtiments, autoriser que soit aménagé un muret ayant une hauteur de 1,2 mètre sa...

...ion, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour...

...ignalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Adoption du règlement 922 -132 N...

...arie-France Lantin, les jeunes de Skitl Berries proposent un répertoire dynamique et rassembleur qui saura plaire à un large public. Ce projet permet à de jeunes musiciens de vivre une expérience artistique enrichissante tout en contribuant à l’anima...