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...s rues a été effectué, et les trottoirs sont en cours. La collecte du bac bleu du secteur B sera effectuée aujourd’hui, suivie du secteur C. Il pourrait y avoir des retards, si votre bac n’est pas ramassé, veuillez le laisser en bordure de rue....

...versés par essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - installation et suivi de débitmètres 5.13 Adjudication du contrat 2023 -55 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour...

...notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques et de logement ; CONSIDÉRAN T QUE l’objectif poursuivi par la Ville n’est pas d’imposer des critères plus restrictifs, mais de favoriser la réalisation de l...

...Adoption de la Politique Municipalité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de...

...notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques et de logement ; CONSIDÉRAN T QUE l’objectif poursuivi par la Ville n’est pas d’imposer des critères plus restrictifs, mais de favoriser la réalisation de l...

...ction et d’accompagnement pour réaliser les inspections, le rapport d’inspection, le Devis du programme et les suivis de travaux prévus au règlement numéro 1358 N.S. Niveau de référence Le niveau de référence correspond à...

...Philippe Huot Greffier du conseil municipal M. Carl Lebrun : - Monsieur demande un suivi sur la demande d'agrandissement au 224, rue Montaigne. M. Laurent Beaudin : - Monsieur s'informe sur l...

...la Ville pour mettre en œuvre les inspections, le diagnostic, les recommandations, les rapports, le Devis et les suivis prévus au Programme. Pr euve de sinistre Photo, vidéo ou facture démontrant et détaillant les domma...

...ion du règlement 1338 - 1 N.S. — modifiant le règlement 1338 - 1 N.S. décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 2024 - 400 2024 - 401 2024...

...chez un entraîneur reconnu, après quoi le gardien doit fournir une attestation de réussite. Le cours doit être suivi dans les quatre (4) mois suivant la quarantaine; 72.3 se départir du chien, en le remettant à une personne demeu...

...aire de réutilisation du sol dégagé n’a pas été approuvé, si la procédure de demande d’autorisation de démolir n’a pas été suivie ou si les honoraires exigibles n’ont pas été payés. ARTICLE 17 : CONDITIONS Lorsque le Comité accorde l’autori...

...née des plans, des devis, des documents et des renseignements suivants : 1° Une attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules en milieu urbain ; 2° Un croquis ou un plan, à l’échelle, du poulailler ; 3° L’...

...tilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S....

...Être à l’aise de discuter des enjeux et obstacles vécus par les personnes handicapées; Participer à l’élaboration et au suivi du Plan d’action municipal à l’égard des personnes handicapées. Pour postuler Les citoyens intéressés sont...