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...on du Plan d’action pour améliorer la résilience face aux risques d’inondation et de refoulement d’égouts , incluant les détails du  Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de...

...tes, fleurs, mauvaises herbes, cônes et aiguilles de conifères, gazon et autres herbes coupées (résidus de plates-bandes, de taille de haies, etc.) Résidus de bois : taille de haies, copeaux, sciures, écorce de bois Petites branches de m...

...ns la catégorie Campagnes - 29 999 citoyens et moins, décernée au Service des communications lors du concours des Plumes d’excellence de l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Le Réverbère : journal interne de la Ville de Sa...

...urrence de 350 ans. Une consultation est actuellement en cours à ce sujet par le gouvernement du Québec, pour plus de détails cliquez ici . La Ville transmettra toutes les informations pertinentes à ses citoyens lorsque l’exercice de consu...

...Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu compte de l’environnement, du site d’implantation et de la thématique imposée, celle d’Animouchsipi, la rivière aux Chiens. Les six figures Au-dessus des six piliers entourant la Place du Villag...

...Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter les règles suivantes : Un foyer ou un fou...

..., en cette période de crue printanière, un dépliant explicatif aux résidents de la zone à risque d’inondation. Ce dépliant détaille les actions à entreprendre avant, pendant et après une inondation. Les informations contenues dans le dépliant sont ég...

...cine réalisé par un professionnel, incluant la localisation de la clôture entourant la piscine Plan montrant les détails de conception de la clôture entourant la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de t...

...Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux gliss...

...c la participation du public invité à figurer passagèrement dans l’œuvre, à y collaborer, ou encore à emporter une partie de celle-ci. Le tout nourrit son processus de création. Biographie de l’artiste Suzanne FerlandL vit et travaille dans...

...terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une s...

...urentides sous l'onglet Médailles. Les citoyens peuvent également se procurer une médaille réglementaire chez les détaillants suivants : Animo etc. (75, boul. des Châteaux, local 113, Blainville) Focus Animal (277, ch. de la Gra...

...n des règlements 1206 NS. , article 66, paragraphe 7 et le règlement de zonage 1200 N.S. , article 347 pour la liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents...

...valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction (2 copies) Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs...

...valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Détails Ce type de tra...

...rt d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être muni d’un couvercle rigide et d’un di...

...le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont...

...Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les ventes de garage, soit une au printe...

...arc Richelieu et au Parc du Domaine Vert! Celle-ci est gratuite et est valide pour une période de deux ans. Tous les détails

...euse. Le rire et les amis sont les plus grands des remèdes. Il est vrai qu’avec moi on ne s’ennuie jamais. Ma culture, c’est celle que j’aime vivre, ressentir. C’est aussi celle que je transmets, que je façonne. C’est en regardant vers l’avenir que m...

...s le cas d’une opération cadastrale, d’un bâtiment, d’une construction, d’un ouvrage ou d’un équipement projeté : a) le détail de toutes les dérogations mineures projetées; b) la raison pour laquelle le propriétaire est dans l’impossibilité de se...

...le du frêne. La quantité maximale est de 3 arbres pour les propriétés de moins de 700 mètres carrés et de 5 arbres pour celles de 700 mètres carrés et plus. Admissibilité Pour être admissible au remboursement, vous devez obligatoi...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur...

...ents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissemen...

...evait en effet entourer l’église. Ce cimetière fut béni en août 1809. L’incendie de l’église en 1885 et la reconstruction de celle-ci entraînèrent un nouveau déplacement du cimetière. C’est à ce moment que le site de la rue Coursol fut ouvert. U...