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...tion des autobus urbains ; • En direction sud, du 227 boulevard René -A.-Robert jusqu’à l’autoroute 640, en tout temps, à l’exception des autobus urbains ; • En direction nord, de l’autoroute 640 jusqu’à la rue Blainvi...

...traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéciale de l'officier municipal. L'entrepreneur doit...

...n des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme Le Programme particulier d’urbanisme s’articule autour de quatre grandes parties : Mise en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoir...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapitre C -47.1) ; ATTEND U QUE toute municipalité locale peut, en vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, ch...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...URBANISME Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est- à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir, postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une dis...

...xation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intér...

...er ou de refuser les demandes visant une autorisation de démolir un immeuble assujetti au présent règlement ; 2° D’exercer tout autre pouvoir que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolit...

...URBANISME Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est-à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disp...

...dique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» indique un sens facultatif ; c) le mot «QUICONQUE» désigne toute personne morale ou physique. d) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte ind...

...CTURE ix (Route, rue, pont, aqueduc, égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de...

...ur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux services municipaux : var...

...axation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intér...

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv...

...de développement culturel 2021-2023, en collaboration avec les villes de la MRC. L’artiste et le livre Le livre a toujours été important dans ma démarche et ma production artistique. D’aussi loin que je me souvienne, le livre a fait partie...

Alors que la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’...

...le, un spectacle ! », ce projet rassembleur met en valeur la richesse artistique locale et l’accessibilité à la culture pour toutes et tous. Du 27 juin au 14 septembre 2025, la population est invitée à découvrir 52 spectacles, festivals, marchés...

...érèse en 2020 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les t...

...sage permis uniquement au 2 ième étage des bâti ments, sauf l’usage C2 -03-14 - Clinique vétérinaire, qui est permis partout Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë...

...Pots de Folie | Recettes en pot | potsdefolie.com   Objets décoratifs et d’ébénisterie ARTbour, Tournage sur bois | Produits en bois tourné | rartbour.wixsite.com/artbour Créations Forand | Objets décoratifs et util...

...é dans une salle de bain ou dans une chambre à coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comme...

...Sa démarche artistique s’appuie sur le concept du yin et du yang , cette notion de complémentarité que l’on retrouve dans tous les aspects de la vie et qu’il applique dans l’interaction des couleurs pour donner vie à ses tableaux. Dans cette œuvre...

...conclusion d’une entente, ces infrastructures appartiendront à la municipalité à la fin de la guerre. Les cent maisons sont toutes semblables; elles sont construites en bois, matériau non indispensable à l’époque pour l’industrie de la guerre. Elles...

...: Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à...