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...ministrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des...

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde...

...t et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et signature émise par une autorité compétente (ex : carte d’assurance maladie, p...

..., rue Turgeon) Accessibilité : En tout temps Organisme MU MU est un organisme de bienfaisance qui transforme l’espace public montréalais en réalisant des murales ancrées dans les communautés. Le cœur de sa démarche : créer...

...asifs. Accumulation Après une accumulation de plus de 15 cm, l’opération de déneigement complète (chargement et transport de la neige) s'amorce 24 heures après la fin des précipitations.  Avec des conditions idéales, cette opér...

...fraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être exigés. Payer un constat d’infracti...

...plètement l’appareil avant de réessayer. Jusqu’à 15 minutes peuvent s’avérer nécessaires, selon les conditions. Lors du transport Assurez-vous que la soupape de sûreté de la bouteille de gaz est bien fermée. Gardez la bouteille de g...

...principales réalisations.  Les municipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Aff...

...s technologiques : risques industriels, nucléaires, biologiques, de rupture de barrage, etc. Les risques liés aux transports collectifs : les personnes et les matières dangereuses sont des risques technologiques. On en fait cependant un c...

...rbes. Prévient l’apparition d’insectes et de maladies. Réduit les émissions de gaz à effet de serre engendrés par le transport et l’enfouissement. L’herbicyclage L'herbicyclage consiste à laisser le gazon coupé au sol lors de la...

...ontaire et gratuite, et les renseignements recueillis sont confidentiels. Les informations contenues dans le formulaire sont transmises au Centre de traitement des appels d’urgence (911) et à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville....

...e moins de 12 V), robots jouets. Drones : drones à caméra grand public, quadricoptères récréatifs, drones commerciaux de transport lourd. Transport personnel : vélos électriques (à pédales ou actionnés par accélérateur), scooters électriques...

Elles sont transportées chez Mironor à Brownsburg-Chatam, une plate-forme de compostage à aire ouverte, où elles sont transformées en compost.

Le compostage est un procédé naturel qui transforme les matières organiques en un produit ressemblant à de la terre appelé compost. Les matières organiques sont décomposées par des micro-organismes comme des bactéries et des champignons, qui les tra...

...ainville/Bibliothèque pour que vous puissiez y laisser votre véhicule le temps de la sortie. Coût 15 $ pour le transport L'accès au Salon du livre est gratuit pour la journée du 25 novembre, aucun billet n'est requis. Un pri...

...ces diverses sources. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, e...

...ces diverses sources. Mon travail est une invitation à plonger dans l'inconnu, à travers des expériences immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, e...

...movible doit respecter la marge avant minimale prescrite au tableau des spécifications.   Dans le cas d’un terrain transversal, une piscine hors terre ou amovible implantée dans la cour arrière adjacente à une rue doit respecter la marge av...

...est de 3   m. Une serre domestique ne peut pas être attenante à un bâtiment ou à une construction. La portion translucide d’une serre doit être recouverte de verre, de plastique rigide (polycarbonate, fibre de verre) ou de polyéthylène...

...entations, les politiques et les projets liés à la protection de l’environnement, la lutte aux changements climatiques et la transition écologique. La CCE sera formée de trois citoyens et de trois élus. Elle travaillera en étroite collaboration...

...en sondant le caractère intime de nos vies. L’artiste a toujours été passionnée par le processus de l'estampe : le geste de transférer une image sur du beau papier et la magie de voir se révéler l’œuvre. Cette technique lui permet de fixer le mouvem...

...rs une connaissance étendue, symbolisée par une échelle. Chacune des sculptures, de plus ou moins 10 centimètres de hauteur, transporte un élément symbolique évoquant le pouvoir et la fécondité accrus résultants de la connaissance : des lettres de l’...

...rsonnages comme le Curé Antoine Labelle, Thérèse de Blainville et Joseph Filion prennent vie au fur et à mesure du récit que transposent les panneaux informatifs installés sur chaque site. Découvrez les sites patrimoniaux

...re, etc.), et non sur un balcon en bois, à une distance d’au moins 1 m de tout objet. Attendre au moins 7 jours avant de transvider les cendres du contenant métallique dans un autre contenant (poubelle, bac de matières organiques) et brasser les...

...e tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme à l’acquéreur...