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...dentification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consultez le plan de zonage pour savoir dans quelle z...

Non. La Ville ne possède pas ce type d’expertise, vous devez retenir les services d’un inspecteur en bâtiment ou d’un ingénieur.

...ctionnez cette option si vous avez une Carte citoyen en format physique valide) Vous devez également choisir le type de carte désirée : Carte numérique  (par défaut). Un courriel vous a sera envoyé incluant les liens po...

...créer votre compte sur la nouvelle plateforme pour choisir vos préférences de communication et pour vous abonner aux autres types d’avis.

...: Les différentes étapes du démarrage Le portrait entrepreneurial de la région Les sources d’information et types de soutien technique disponibles Pour plus de renseignements, communiquez avec le Service de développement écon...

Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcan...

...sir un extincteur portatif Pour la maison, optez pour un extincteur portatif qui porte la mention « ABC ». Ce type d’extincteur permet d’éteindre un feu causé par : des matériaux inflammables comme le bois, le papier, le...

...n d’éviter toute intoxication en cas de ventilation déficiente. Assurez-vous de prévoir un extincteur portatif polyvalent de type ABC à proximité et veillez à ce que votre avertisseur de fumée soit fonctionnel en tout temps. Votre sécuri...

...ortements dangereux comme : Utiliser un barbecue au propane ou une chaufferette à combustible à l’intérieur de tout type de bâtiment. Utiliser, dans un espace clos, un appareil émettant une flamme, par exemple une lampe à l’huile, un foy...

...-Thérèse, plus précisément dans le secteur du Village, les commerçants peuvent se prévaloir ou offrir à leur clientèle trois types de vignettes de stationnement. En savoir plus

La page Permis contient toutes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Pl...

...Compteur commercial et industriel 0,60 $/m 3 Industriel type 2 0,62 $/m 3 et 0,67 $/m 3 (+ 5 500 m 3 ) Mati...

...lioration des réseaux d’égout; d’application réglementaire; de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transme...

...Afin d’encourager la mission des organismes reconnus œuvrant sur son territoire, la Ville de Sainte-Thérèse offre différents types de soutien par le biais de sa Politique de soutien aux organismes. Politique de soutien aux organismes

...ées sur les visites effectuées, dans le but de comprendre et d’optimiser l’utilisation du Service. La Ville conserve ce type d’information pour comptabiliser, entre autres : Le nombre de visiteurs; Les pages les pl...

...coût varie en fonction du permis et du projet. Référez-vous à la page Permis pour connaître les prix applicables à chaque type de travaux.

...liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis. Politique de soutien aux organismes 

...t avec son environnement immédiat. Les travaux suivants sont soumis au PIIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’in...

...stes en 2009. Elle a reçu plusieurs prix et bourses, dont la Bourse Elizabeth Greenshields à trois reprises et une Bourse de Type B de Recherche et Création du CALQ. Le travail de Martel fait partie de différentes collections d’œuvres d’art, dont la...

...te Sonia Miele crée avec les matières qu’elle récolte au Baskatong depuis 2011. Après avoir expérimenté avec d’autres types de médium, elle est revenue à la source de son inspiration il y a quatre ans. Depuis, elle a été honorée trois fois à l...

...st ramassé un mardi sur deux, en alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Nombre de bacs bleus alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement  : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre...

...dredis d’avril à novembre et un vendredi sur deux de décembre à mars. Nombre de bacs bruns roulants (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   ba...

...oir. Ils doivent être apportés à l’écocentre ou dans des lieux de collecte appropriés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1   bac pour 2  ...

...le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment d’un seul des types suivants : enseigne murale, marquise, auvent ou oriflamme. Chaque enseigne, sauf les oriflammes, ne doit pas avo...