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...nveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes ser...

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...du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une...

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...trale. Dans certains cas, la Ville peut convenir avec le propriétaire que la cession ou que l’engagement de céder un lot, touche un terrain qui n’est pas compris dans le site faisant l’objet de l’opération cadastrale. Dans ces circonstances, le lo...

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...on à un maximum de 40 %. - Perm ettre qu’une aire de stationnement occupe 82,15 % de la superficie de la cour latérale gauche, alors que l’article 105, alinéa 4 du règlement 1200 NS, limite l’occupation à un maximum de 70 %. - Permettre l’am...

...à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol (diamètre à hauteur de souche [DHS]). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pére...

...’urgence sur le boulevard René -A. -Robert 5.5 Adjudication du contrat 2023 -57 – travaux de pavage deuxième couche sur la rue Madeleine -Bleau 5.6 Adjudication du contrat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350...