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...aux membres du conseil soit et est adopté, en retirant les points 5.4 ( Adjudication du contrat 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement ) et 5.9 ( Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts...

...nez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈS...

...n en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Co...

...THÉRÈ SE Tables des matières 1. Introduction 7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme 7 2. Mise en contexte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orient...

..... 11 ÎL OTS DE CHALEURS ..................................................................... 12 C ONTRAINTES NATURELLES ..................................................... 12 TERRIT OIRES D’INTÉRÊT .................................

...d, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal...

........ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ........................................... 6 SECTION 4 PROCÉDURE .................................................................................................... 7 TRANSMISSION D...

...SSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PA...

...Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3...

...e ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈ...

...RIE 2 .................................................................................... 52 SECTION 5 GROUPE AGRICULTURE (A) ................................................................. 54 AGRICOLE 1 ..................................

...XIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONS...

...2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal, formé d’u...

...ON 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................ 14 CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MA...

...s , p récise les règles de conduit e pour prévenir les conflits d’intérêts, encadrer la réception de dons, assurer le respect et la civilité, protéger les renseignements confidentiels et encadrer l’après ‑mandat. Il pré...

...N.S. – ayant pour objet d'amen der le règlement numéro 1155 N.S. concernant la qualité de vie afin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subve...

...e Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1.- OUVERTURE Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance. Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dép...

...• Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 e...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...

...es intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Condit...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU...

...• Agrandissement en porte-à-faux dont la largeur mesurée perpendiculairement à la fondation du bâtiment est supérieure ou égale à 1,5m Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution à la base du talus dont la...

...• Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux de la séance ordi...