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...ns le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toutefois en nombre moins important et l’intensité nombre moins important et l’in...

...75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 2. Autoriser que les bâtiments aient une hauteur de 8 étages, plutôt que le maximum de 4 étages actuellement autorisé à la grille C -251 du règlement 1200 N....

...BANISME Au présent règlement, un renvoi à un règlement d’urbanisme est un renvoi ouvert, c’est-à-dire qu’il s’étend à toutes les modifications que peut subir postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une dispos...

...res normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être r...

...oi nt au prés en t avis. 3. Conditions pour être une personne intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 19 janvier 2026 :...

...où les séances ont lieu. Lorsqu’une séance fait l’objet d’un enregistrement par la Ville, il est interdit à toute personne d’enregistrer, de filmer ou de photographier la séance par quelque moyen que ce soit. Cette in...

...-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su perficie de plancher Lundi 17 n ovembre 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -91 N.S. ment...

...00 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. ment...

...75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 2. Autoriser que les bâtiments aient une hauteur de 8 étages, plutôt que le maximum de 4 étages actuellement autorisé à la grille C -251 du règlement 1200 N....

...ation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéres...

...tion : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 6 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéres...

....S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée Lundi 25 aôut 202 5, 19 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -90 N.S. me...

...de 5,8 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C-251 ; 2) Autoriser que les bâtiments aient une hauteur de huit (8) étages, plutôt que le maximum de quatre (4) étages actuellement autorisé à la grille C-251 du règlement 1...

...onseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations r equises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N.S. soit et est amendé comme suit :...

...ux heures normales de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être re...

...- INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre memb...

...et interdites au chalet Ducharme en raison des travaux de construction du nouvel aréna Zone de stationnement de 150 minutes (111 cases) Zone de stationnement privé (Poste de police) - (70 cases) Zone de stationnement à vignettes (106 cases...

...uperficie destinée à la circulation des véhicules et à être occupée par un véhicule stationné. Les cases souterraines ne sont pas visées. Pour toute intervention entraînant une réduction de la superficie pavée, une...

...pensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s’avérerait insuffisante ....

...ures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être...

...habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l...

...IER 1.- OUVERTURE Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance. Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenu de le faire; tout autre membre...

...habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l...

...habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l...

...abile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la municipalité : Toute personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l...