122 résultats pour

...le F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,1 5 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,30 $ H) Écouteurs Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’acquisition J) Clé USB...

...sur les mutations immobilières » ; par l’insertion, après le premier alinéa, de l’alinéa suivant : « Toutefois, le droit supplétif n’a pas à être payé lorsque l’exonération est prévue au paragraphe a) du premier alinéa...

...vérons ensemble — projet Toucher le sommet — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Front commun pour la sécurité de l’autoroute 50 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Mois de la Jonquille — avril 2026 Généré le 10 avril 2026 à 9 h 283 / 4...

...e du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 septembre 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulati...

...à une marge de ± 6,67 mètres au lieu de 12 mètres (Grille H-101). - Autoriser un mur de soutènement de 2,5 mètres de hauteur en cour arrière au lieu de 1 mètre (article 100 alinéa 5, règlement 1200 N.S.). - Autoriser 16 cases de stationnem...

...olition rendra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505 773) . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la...

...ocès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la...

...1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE...

...1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5...

...rbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 décembre 2022 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -124 N.S. - ayant pour objet d'amend...

...ement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d'ajouter une fin relative à la vocation agricole d'un immeuble 3.4. Adoption du règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amend...

...1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6...

...bal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amen...

...endra une décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 156, rue Turgeon (lots 2505 978 et 2 505 980 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la...

...cès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet...

...écision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 285, boul. René -A. -Robert (lot 3 008 536 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de...

...e : Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre le m...

...erba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet...

...1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-...

...éclairage Light -Structure Green de MUSCO fourni par la Ville ; ▪ Fourniture, excavation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon foncti...

...décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 125, boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de l...

...ision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de l...

...décision sur une demande de démolition d’un immeuble sis au 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la...

...uilloires au gaz naturel à la station de purification 5.5. Adjudication du contrat 2025-113 — Ajout d'une sixième pompe haute pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 5.6. Adjudication du contrat 2025-124 — Se...

...ue ce s règlemen ts et cette résolution sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du...